Ville de Tournai (collection)
Inventaire de la collection dite Archives de la Ville de Tournai
- DEUXIÈME PARTIE : DOCUMENTS ET SÉRIES DE DOCUMENTS SANS RAPPORT AVEC L'ANCIEN FONDS COMMUNAL
- IV. CHAPITRE I : DOCUMENTS PROVENANT DU COMITÉ NATIONAL POUR LE RELÈVEMENT DE TOURNAI
- A. COTE "CNRT"
- 5. Documents sans rapport évident avec ces quatre fonds
- b. Documents provenant d'institutions de droit public ou les concernant
- 539, Ville de Courtrai: octroi par Philippe II de son pardon à la ville. 21 mars 1581. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
Z91/01 -
539