Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- II. Les activités de Michel Jean et Henry Simons
- A. Les fournitures
- 2. Les fournitures de bois de marine et constructions navales (1)
- 698 - 776, Mémoires et autres pièces concernant la marine militaire, les constructions navales et les approvisionnements en bois.
- 737, Arrest du conseil d'estat touchant la vente & exploitation des bois de faute futaye appartenans aux particuliers. 10 mars 1685. Imprimé. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I 315 -
737