Inventaire des archives des familles de Biourge et de Villiers / E. Lejour en C. Tihon (revu par J. Houssiau)
- 53 Saint-Pierremont (Ardennes) Transport de biens, 1631-1664., 1631-1664
- 54 Villers-devant-le-Thour (Ardennes) Transport de biens, 1643-1836., 1643-1836
- 56 Sentence en cause de Jean Noël et Catherine Philippot sa femme, avec le procureur du roi à Réthel, contre Charles-Louis Du Fay Daty, accusé de coups et blessures, 1670. Fragment d'acte, s.d., 1670-1670
- 57 /1 Ordonnances et décrets, 1478-1732., 1478-1732
- 57 /2 Formule de serment, actes de nomination et de caution, XVIe s.-1714., 1501-1714
- 57 /3 Correspondance de service, 1661-1793., 1661-1793
- 57 /4 Plaintes relatives à la perception des charges et frais, 1679-1734., 1679-1734
- 57 /5 Enquête concernant le style de procédure usité dans les cours du Brabant wallon, 1692., 1692-1692
- 59 /2 Acquits servant au compte du receveur de la Généralité, 1630., 1630-1630
- 60 Estimation, répartition et perception des impôts et contributions Correspondance, requêtes, ordonnances, décrets, attestations, permissions, procès-verbaux, listes de répartition, états de frais, décomptes, etc. 1600-1794., 1600-1794
- 61 /1 Conflit de juridiction avec la Cour féodale de Brabant, 1605., 1605-1605
- 61 /2 Actes relatifs aux chemins, rivières, ponts, etc.: procès-verbaux de visite, 1647-1728., 1647-1728
- 61 /3 Actes relatifs aux chemins, rivières, ponts, etc.: décrets, ordonnances, instructions, 1651-XVIIe s., 1601-1700
- 61 /4 Actes relatifs aux chemins, rivières, ponts, etc.: témoignages, requêtes, accords, décompte, 1661-1730., 1661-1730
- 61 /5 Exécution d'une sentence capitale, 1696., 1696-1696
- 61 /6 Liste de causes et requêtes, XVIIe s.-1730., 1601-1730
- 63 /1 Lettre concernant la rachat de logements militaires, 1652., 1652-1652
- 63 /2 Procès en cause de la mairie contre le magistrats de Nivelles: 1. au sujet de la répartition de charges militaires, 1656-1664. 2. au sujet du paiement de frais d'emprisonnement, 1714-1715., 1656-1715
- 63 /3 Modération de frais de procédure, 1669., 1669-1669
- 63 /4 Création de rente en vue de payer des arriérés de contribution, 1679., 1679-1679
70 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 4