Inventaire des archives de la Commune de Noville-les-Bois (1812-1980). Dépôt 2016 / V. Horge
- 573 Rapport sur le dossier d'enquête préparatoire au plan général d'aménagement. 1956.
- 574 Dossier relatif à l'engagement et au changement d'auteur de projets chargé de l'élaboration des plans d'aménagement. 1956, 1966-1967.
- 575 Lettres relatives à l'étude géologique préalable au plan d'aménagement de la Hesbaye. 1961.
- 576 Dossier relatif au plan particulier d'aménagement n° 1. 1968-1971.
- 764 Dossier relatif aux autorisations de placement d'enseigne saillante ou lumineuse. 1968-1976.
- 577 Dossier relatif au classement du Château de Fernelmont. 1934, 1961, 1974.
- 578 Extrait du registre aux délibérations relatif à la création d'une nouvelle classe à l'école primaire pour garçons du Centre et lettre afférente. 1961.
- 579 Listes de fournitures classiques. 1961-1962.
- 580 Arrêté du gouvernement provincial de Namur concernant la nomination de Louis Massart en tant qu'instituteur communal de l'école du Sart-d'Avril. 15 février 1875.
- 581 Engagement pour l'école des filles du Sart-d'Avril. 1950.
- 582 Remplacements. 1956-1961.
- 583 Dossier personnel. 1962-1969.
- 585 Dossier relatif aux arriérés dus au Trésor à titre de complément de pensions dérivant des suppléments de traitement concédés bénévolement par les communes à leur personnel enseignant. 1957-1959.
- 586 Correspondance relative à la démission d'Oscar Tonneau, instituteur primaire. 1960.
- 587 Dossier relatif à la nomination de Joseph Gustin, instituteur intérimaire, et le conflit qui en résulte avec l'inspection cantonale. 1961-1962.
- 588 Dossier relatif à Olivette Delhalle, institutrice intérimaire. 1961-1962.
- 589 Dossier relatif à la nomination d'un professeur de morale non confessionnelle à titre provisoire. 1968-1969.
- 590 Dossier relatif à la mise à la retraite de Madeleine Fossion, institutrice primaire. [1937] 1972.
- 591 Dossier relatif à la mise à la retraite de Hubert Mathelot, instituteur en chef. 1975.
- 592 Dossier relatif aux subventions octroyées aux écoles communales. 1960-1968.
774 gevonden, 581 t/m 600 getoond, pagina 30 van 39