Inventaire des archives de la paroisse Saint-Vincent à Soignies, 1519-1903
- 135 Suppression des passages publics. 10 mars 1856-25 mars 1857.
- 136 Vente et plantation d'arbres. 20 juin et 14 octobre 1874.
- 137 Concessions. 20 juillet 1858-23 août 1871.
- 138 Érection de monuments funéraires. 1838-1872.
- 139 Contentieux entre la fabrique et la ville au sujet de la propriété du cimetière. 15 février 1839-20 juin 1847.
- 140 La fabrique contre l'administration communale et Vincent Maton, fossoyeur, touchant la propriété et le paiement du loyer de la maison que ce dernier occupe à l'entrée du cimetière. 6 mars-1er décembre 1881.
- 141 15 septembre 1823-23 août 1838.
- 142 18 août 1838-21 juin 1878.
- 143 30 août 1826-9 septembre 1892.
- 144 Listes et tableaux du personnel composant l'administration de la fabrique. 1823-1892.
- 145 Nominations de membres du Conseil de fabrique et du Bureau des marguilliers. 20 janvier 1804-12 août 1834.
- 146 Démissions de membres du Conseil de fabrique. 16 janvier 1835-10 avril 1867.
- 147 1796-1821.
- 148 1804-1819 (avec indication des charges).
- 149 1834 (avec indication des charges).
- 150 États des biens et rentes, ainsi que des charges les grevant. 1817-1824.
- 151 Exécution du décret du 7 thermidor an XI (16 juillet 1803) et autres subséquents. 22 décembre 1803-29 janvier 1808.
- 152 Exécution de l'arrêté royal du 19 août 1817 déterminant la procédure permettant aux fabriques d'être remises ou confirmées dans la possession des biens et revenus qui leur sont dévolus en vertu du décret du 7 thermidor an XI. 19 août 1817-3 juillet 1818.
- 153 Exécution de l'arrêté royal du 7 janvier 1834 relatif à la mise en possession des biens et rentes d'origine ecclésiastique restés célés au Domaine. 31 janvier 1834-4 janvier 1847 (avec rétroactes au 13 février 1755).
- 154 Contestations avec l'administration des Domaines, relatives notamment à des biens et rentes ayant appartenu au chapitre Saint-Vincent. 1804-1833.
284 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 15