Inventaire des archives du Syndicat d'Amortissement d'Amsterdam
- 107 Décrets de Guillaume Ier statuant sur les demandes de rentrée en possession, 1820-1823.
- 108 Province de Liège.
- 109 Grand-Duché de Luxembourg.
- 110 Province de Namur.
- 111 Province du Limbourg.
- 112 Dossiers de demandes de rentrée en possession des biens et rentes des fabriques d'église, 5ème ressort, 1830.
- 113 Dossiers de demandes de délai pour présenter les états des biens et rentes des fabriques d'église, 1825.
- 114 Dossiers de demandes de rentrée en possession de bureaux de bienfaisance, 1823-1830.
- 115 Dossiers relatifs aux biens et rentes d'ordres supprimés, 1829-1830.
- 116 Dossier de la cession au profit de l'école des indigents de Luxembourg des biens et rentes de la congrégation de Notre-Dame, 1817-1831.
- 117 Dossier des réparations de l'ancienne abbaye de Saint-Bernard, province d'Anvers, 1814-1815.
- 118 Registre (1) des biens appartenant aux fondations de bourses ou de collèges dont l'administration des domaines a cessé d'avoir la jouissance depuis le 1er janvier 1819, 1820.
- 119 Dossiers relatifs à des fondations, 1828-1829.
- 120 Dossiers relatifs aux archives des corporations religieuses, 1826-1830.
- 1 Circulaires de la Commission permanente du Syndicat d'Amortissement (nosI-XLVIII), 27 juin 1823-12 juin 1828 (1).
- 2 Circulaires de la Commission permanente du Syndicat d'Amortissement (nos1-57), 17 juin 1728-15 juin 1830 (1).
- 3 Avis de la Commission permanente du Syndicat d'Amortissement sur les plans de négociation pour le placement de capitaux, 1823-1836 (1).
- 4 Rapports de l'administrateur des domaines du 5ème ressort sur la nécessité de scission entre la gestion des domaines et de l'enregistrement, 1827 (1).
- 5 Dossier relatif à la participation des gardes forestiers aux gardes communales, 1828.
- 6 Documents relatifs à l'organisation domaniale du Grand-Duché de Luxembourg, 1828-1830 (1).
235 gevonden, 161 t/m 180 getoond, pagina 9 van 12