Inventaire des archives de la commune de Franc-Waret : Dépôt 2016 (1783-1976 (1979))
- 497 Liste des exploitants dont les terres sont dans la commune.
- 498 Fiches remplies par l'agent recenseur.
- 499 Pièces relatives aux bois, étangs et terrains incultes.
- 500 1949, 1951-1955.
- 501 1970, 1972-1973, 1975-1976.
- 502 Carnets de dépouillement des questionnaires des recensements agricoles et horticoles. 1968-1976.
- 503 Affiche annonçant le recensement agricole et horticole du 1er décembre 1976. 1976.
- 504 Dossier relatif à la lutte contre les campagnols. 1950-1951.
- 505 Listes récapitulatives des dégâts causés aux récoltes. 1952, 1956.
- 506 Dossier relatif aux dégâts causés aux récoltes. 1957-1976.
- 507 Dossier relatif à l'intervention de l'Armée au profit des agriculteurs. 1965-1966.
- 509 Pièce relative à la demande d'indemnité pour perte de bétail introduite par Mme Vve Bertrand. 1903.
- 510 Dossier relatif au développement de la fièvre aphteuse dans et autour de la commune. 1924, 1946, 1951, 1952.
- 511 Dossier concernant les frais d'entretien aux indigents et des contestations du domicile de secours. 1876-1952.
- 512 Pièces relatives au soutien de la commune pour la semaine de la Croix-Rouge. 1924.
- 513 Déclarations relatives à l'octroi d'allocations compensatoires. 1947.
- 514 Dossier relatif à la comptabilité de l'organisme payeur. 1946-1953.
- 515 États collectifs de paiement des allocations compensatoires. 1948.
- 516 Dossier relatif aux directives reçues de l'autorité supérieure. 1948-1953.
- 517 1954-1956.
556 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 28