Inventaire des archives de la Commune de Stave. Dépôt 2015
- 16 Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. 1907-1913.
- 17 Légalisation des actes, circulaire. 1901.
- 18 Candidature de secrétaire communal. 1918.
- 19 Nominations. 1831-1920.
- Acte de cautionnement pour le receveur. 1890, 1908, 1909.
- 20 Prestation de serment. 1803-1912.
- 21 Bourgmestre - circulaires, délibérations communales, correspondance. 1916, 1920.
- 22 Secrétaires communaux - circulaires, délibérations communales, délibérations du conseil provincial, correspondance. 1861-1920.
- 23 Receveurs communaux - circulaires, délibérations communales, délibérations du conseil provincial. 1864, 1899-1921.
- 24 Echevins - délibération communale. 1920.
- 25 Fossoyeur - approbation de la délibération communale. 1920.
- 26 Divers. 1846-1921.
- 27 Indemnités de vie chère - circulaires, délibérations communales, note. 1919-1920.
- 28 Indemnités de voyage - délibération communale et correspondance. 1871, 1912.
- 29 Indemnité pour travaux extraordinaires ou supplémentaires - circulaire. 1919.
- 30 Jetons de présence aux conseillers communaux - approbation de délibération communale. 1920.
- 31 Déchéance d'un conseiller communal, correspondance. 1919.
- 32 Démissions - arrêtés royaux et correspondance. 1839-1846, 1920.
- 33 Pensions - circulaires et correspondance. 1876-1918.
- 34 Mesures spéciales pour les secrétaires communaux - circulaires et correspondance. 1838-1920.
1.371 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 69