III_XXVI_Comptes des exploits des conseils de justice
- 21700 13 juillet 1791-13 août 1794.
- 21701 Compte, rendu par François-Joseph Stalins, procureur postulant au grand conseil et receveur provisoire des exploits de ce conseil et du conseil privé, des exploits du grand conseil.
- 21702 Compte, rendu par François-Joseph Stalins, procureur postulant au grand conseil et receveur provisoire des exploits de ce conseil et du conseil privé, des exploits du grand conseil.
- 21703 Compte, rendu par François-Joseph Stalins, procureur postulant au grand conseil et receveur provisoire des exploits de ce conseil et du conseil privé, des exploits du grand conseil.
- 21704 Volume contenant: 1 à 5. Cinq comptes, rendus par Melchior-Lambert Van Gorkom, aliàs Van Gorckom, avocat, receveur des exploits du grand conseil, du 1er juillet 1763 au 31 décembre 1767; 6 à 9. Quatre comptes, rendus par Louis- François Wouters de Thermegem, avocat, receveur des exploits du grand conseil, du 1er janvier 1768 au 31 décembre 1771. 1er juillet 1763-31 décembre 1771.
- 21705 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21706 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21707 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21708 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21709 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21710 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21711 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21712 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21713 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21714 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21715 Compte, rendu par le même, des exploits du grand conseil.
- 21716 Compte rendu par Jean-François Ryckaert, receveur des exploits du grand conseil. 1er novembre 1782-31 octobre 1783.
- 21717 Cahier de journaux de la recette des exploits du grand conseil. 1784-1794.
- 21729 Volume contenant: 1. Compte rendu par le même, pour les années 1680-1683 (en français); 2 à 4. Trois comptes, rendus par Boniface Blocqueau, receveur des exploits du conseil de Brabant, pour les années 1684-1700. 1680-1700.
- 21730 Volume contenant: 1 à 3. Trois comptes, rendus par le même, pour les années 1701-1711; 4 à 8. Cinq comptes, rendus par Antoine Blocqueau, receveur des exploits du conseil de Brabant, pour les années 1712-1726; 9. Compte, rendu par la veuve d'Antoine Blocqueau, du 1er janvier 1727 au 13 octobre 1728. 1701-13 octobre 1728.
279 gevonden, 101 t/m 120 getoond, pagina 6 van 14