Inventaire des archives des Conseils et Sièges d'Amirauté. Exemplaire annoté Salle de lecture A.G.R.
- 239 1686-1692.
- 240 1657-1659.
- 241 1667-1668.
- 242 1673-1679.
- 243 Passeports pour le sel venant d'Espagne. 1633.
- 244 Passeports pour l'importation des vins et eaux-de-vie de France. 1691-1692.
- 245 Différend entre le siège de l'amirauté à Dunkerque et les veedor, pagador et dépositaire de l'armée navale. Enquête du conseiller de Vulder et du conseiller d'État et privé Jean de Gaverelles, superintendant de l'armée navale. 1635-1636.
- 246 Enquêtes des conseillers Malineus (1660), de Corte (1663) et Locquet (1663) sur les abus commis par le siège dans diverses affaires.
- 247 Enquête du conseiller Guillaume van der Borcht au sujet de plaintes portées contre le siège. 1674.
- 248 Mission du conseiller van der Borcht à Ostende au sujet des plaintes du juge assesseur Barthélemy van der Waerden et du greffier Lamberty contre leurs collègues du siège. 1677.
- 249 Enquête du conseiller Dechamp sur les agissements du siège dans diverses affaires. 1682-1683.
- 250 Mission du conseiller de Blye au sujet des abus commis par les juges du siège. Suspension du premier juge Valcke et ensuite du siège tout entier. 1690-1693.
- 251 Mission du conseiller de Blye au sujet des abus commis par les juges du siège. Suspension du premier juge Valcke et ensuite du siège tout entier. 1690-1693.
- 252 Jointes chargées d'assurer un jugement rapide des affaires de prises intéressant les alliés et les neutres. 1674-1690.
- 253 Prisonniers de mer, échanges. 1627-1636.
- 254 Exemption des droits de sortie sur les marchandises provenant des prises, et de la taxe du 10e denier sur les prises amenées par les capitaines des Pays-Bas munis de patentes espagnoles.
- 255 Application du traité franco-espagnol pour le commerce entre les provinces de Guipuscoa et de Labourd. 1655-1660 et 1675-1680.
- 256 Navires de convoi. 1684-1694.
- 257 Neutralité des navires d'Emden. 1624-1642.
- 258 Neutralité des navires de Frederickstadt, mission de Quirin Janssen. 1628-1634 et 1638-1639.
779 gevonden, 221 t/m 240 getoond, pagina 12 van 39