Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
BE-A0542_707376_708977_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0542 /
D005
Das Staatsarchiv in Belgien
1940
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0542 / D005
Naam archiefblok
- Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Periode
1235 - 1871
Gemeinden (P1)
ETENDUE INVENTORIéE
258.50
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
4515.00
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve
Archiefvormers
- Cour féodale de la Dame de Nivelles, 800-1800
- Cour censale de l'abbaye de Nivelles ou Cour des tenables de la Dame de Nivelles, 800-1800
- Cour des Bois à Nivelles, 800-1800
- Seigneurie d'Ardenelle, 800-1800
- Seigneurie de Grambais, 800-1800
- Echevinage du seigneur de Grambais, 800-1800
- Seigneurie de Neuve-Rue, 800-1800
- Cour de Neuve-Rue, 800-1800
- Seigneurie de Rognon, 800-1800
- Cour de Rognon, 800-1800
- Seigneurie des Francs-Estaux de la Chapelle-lez-Nivelles, 800-1800
- Commune de Nivelles, 1795-
- Magistrat de la ville de Nivelles, 1518-1791
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 10 Règlement organique de la ville de Nivelles par Philippe IV, 1er février 1663. 1663-1663 imprimé.
- 11 Dossier concernant le règlement de 1663: exposé de la situation de la ville avec détails historiques ; requête pour un nouveau règlement ; réclamations ; copie d'une requête au roi pour soutenir les droits des jurés, accompagnée des copies de différentes chartes des ducs de Brabant des 14e et 15e siècles ; demandes d'interprétation, 1662-1666. 1301-1666 liasse.
- 12 Ordonnance de Charles VI, complétant le règlement organique de 1663, 19 novembre 1676. 1663-1676 original sur parchemin (sceau tombe) et imprimé.
- 13 Ordonnance de Charles VI, complétant le règlement organique de 1663, 19 novembre 1676. 1663-1676 original sur parchemin (sceau tombe) et imprimé.
- 15 Nouveau règlement pour l'administration de la ville, donné par Marie-Thérèse. 2 juin 1778. 1778-1778 original sur parchemin (sceau tombé) et imprimé
- 16 Nouveau règlement pour l'administration de la ville, donné par Marie-Thérèse. 2 juin 1778. 1778-1778 original sur parchemin (sceau tombé) et imprimé
- 16 bis Règlement pour l'administration de la ville, 1778. 1778-1778 Exemplaire imprimé à Nivelles chez Plon, 1783, petit-8°, 64 p.
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