Communauté de Bruyelle

Inventaire des archives de la communauté de Bruyelle, début du XVIe siècle - 1752

BE-A0527_712352_712755_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0527 / D4/01
Das Staatsarchiv in Belgien
2023
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / D4/01

Naam archiefblok

Communauté de Bruyelle

Periode
1500 - 1795

Rubriek
Stadt- und Gemeindeverwaltungen (D4)

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
115.00

ETENDUE INVENTORIÃ©E
0.50 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélections et éliminations

Accroissements / compléments

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Annexes

Liste des massards de Bruyelle

Index des noms de personnes et de lieux

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Gestion des biens communaux
II. Finances
III. Fiscalité
- A. Fiscalité directe
  - 30 - 33 Registres des assiettes de tailles. 1630-1736.
  - 34 - 35 Comptes de tailles. 1676-[fin du XVIIe siècle].
  - 36 - 62 Acquits et justificatifs aux comptes de tailles. 1663-1718.
    36 1663. 1 pièce
    37 1664. 1 pièce
    38 1665. 1 pièce
    39 1666. 1 pièce
    40 1669. 1 pièce
    41 1670. 1 pièce
    42 1672. 1 pièce
    43 1676. 1 chemise
    44 1680. 1 pièce
    45 1681. 3 pièces
    46 1682. 2 pièces
    47 1686. 1 pièce
    48 1687. 1 pièce
    49 1690. 1 pièce
    50 1693. 1 pièce
    51 1707. 1 pièce
    52 1709. 2 pièces
    53 1710. 3 pièces
    54 1711. 8 pièces
    55 1712. 1 chemise
    56 1713. 1 chemise
    57 1714. 9 pièces
    58 1715. 6 pièces
    59 1716. 5 pièces
    60 1717. 4 pièces
    61 1718. 4 pièces
    62 [XVIIIe siècle]. 3 pièces
  - 63 Apostille des États du bailliage de Tournaisis au sujet d'une requête des gens de Loi de Bruyelle, les imposant d'une taille au bonnier et au revenu de leurs habitants. 1655. 1 pièce
  - 64 Copie d'une requête des États du bailliage de Tournai et Tournaisis au Conseil privé à Bruxelles visant à supprimer l'impôt sur le bétail. [Après 1664]. 1 pièce
  - 65 Dénombrement des " têtes " et du bétail de la seigneurie de Bruyelle. [1687]-1706. 2 pièces
  - 66 Pièces touchant les tailles dues par le seigneur de Lannoy. 1687-1719. 6 pièces
  - 67 État des honoraires et vacations du bailli, M. Dupré, en 1693, touchant les contributions de la communauté. 1694. 1 cahier
  - 68 Déclaration des terres occupées par Georges Chaval. [XVIIe siècle]. 1 pièce
  - 69 État des tailles dues par le sieur Delhausie pour trois bonniers 1200 verges de terres, pour les années 1694-1701, qu'il a refusé de payer et pour lesquelles il a été condamné. [De ou après 1701]. 1 cahier
  - 70 Acte de compensation financière accordée par le bailli et les échevins au seigneur de Farvacques et son épouse, pour les apaiser de leurs prétentions d'être remboursés de leurs cotisations de taille depuis trente ans. 1705. 1 pièce
  - 71 Acte d'accord entre les gens de Loi de Bruyelle et de Hollain concernant le payement d'une taille au bonnier. 1705. 1 pièce
  - 72 État des salaires dus par la communauté à Jean-Alexandre Dismal, greffier, pour vacations extraordinaires auprès des États de Tournaisis en matière de contributions, en 1710 et 1711. [De ou après 1711]. 1 pièce
  - 73 Attestations fournies par la Loi de Bruyelle aux États de Tournaisis que, bien qu'étant terre franche, relevant du Trou d'Antoing et suivant la coutume de Pameleà Audenarde, le village a été soumis aux aides du Tournaisis depuis 1603. 1716. 2 pièces
  - 74 Procuration donnée par les gens de Loi et habitants de Bruyelle envers Jean-Baptiste Placquet et Philippe-François Duroisin, échevins, pour négocier auprès des États de Tournaisis une modération de la taille. 1745. 1 pièce
- B. Fiscalité indirecte
IV. Affaires militaires
V. Bienfaisance
VI. Culte

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