Commune Ville-Pommeroeul

Inventaire des archives communales de Ville-Pommeroeul et de Pommeroeul / Maurice-A. Arnould et Daniel Van Overstraeten.

BE-A0527_700091_700994_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0527 / P1/64
Das Staatsarchiv in Belgien
1973
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / P1/64

Naam archiefblok

Commune Ville-Pommeroeul

Periode
1618 - 1930

Rubriek
G:Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
2489

Omvang geïnventariseerd
35.5 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai

Archiefvormers

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

1 - 322
Généralités
Comptabilité
Fiscalité
- 649 Dénombrement des cheminées, s.d. (XVIIe s.). 1 cahier
- 650 Assiettes de tailles diverses (feux et cheminées), 1653. 1653-1653 1 cahier
- 651 Assiettes de tailles diverses (feux et cheminées), 1655 - 1656. 1655-1656 1 cahier
- 652 Assiettes de tailles diverses (abîmé), 1658. 1658-1658 1 cahier
- 653 Assiettes de tailles diverses (feux et cheminées), 1659. 1659-1659 1 cahier
- 654 Assiettes de tailles diverses (feux et cheminées), 1660. 1660-1660 1 cahier
- 655 Assiettes de tailles diverses (feux et cheminées), 1671. 1671-1671 1 cahier
- 656 Assiettes de tailles diverses (abîmé), 1685. 1685-1685 1 cahier
- 657 Assiettes de tailles diverses (feux et cheminées), 1686. 1686-1686 1 cahier
- 658 Assiettes de tailles diverses, 1715. 1715-1715 1 cahier
- 659 Assiettes de tailles diverses (faux frais), 1725. 1725-1725 1 cahier
- 660 Assiettes de tailles diverses, 1728. 1728-1728 1 cahier
- 661 Assiettes de tailles diverses, 1733. 1733-1733 1 cahier
- 662 Assiettes de tailles diverses, 1742. 1742-1742 1 cahier
- 663 Assiettes de tailles diverses (abîmé), 1744. 1744-1744 1 cahier
- 664 Assiettes de tailles diverses, 1752. 1752-1752 1 cahier
- 665 Assiettes de tailles diverses, 1756. 1756-1756 1 cahier
- 666 Assiettes de tailles diverses, 1759. 1759-1759 1 cahier
- 667 Assiettes de tailles diverses (pour le clocher), 1763. 1763-1763 1 cahier
- 668 Assiettes de tailles diverses, 1764. 1764-1764 1 cahier
- 669 Assiettes de tailles diverses, 1765. 1765-1765 1 cahier
- 670 Assiettes de tailles diverses (pour le clocher), 1767. 1767-1767 1 cahier
- 671 Assiettes de tailles diverses, 1768. 1768-1768 1 cahier
- 672 Assiettes de tailles diverses, 1770. 1770-1770 1 cahier
- 673 Assiettes de tailles diverses, 1773. 1773-1773 1 cahier
- 674 Assiettes de tailles diverses (pour l'assèchement des waréchaix), s.d. 1 cahier
- 675 Assiettes de tailles diverses, 1775. 1775-1775 1 cahier
- 676 Assiettes de tailles diverses, 1778. 1778-1778 1 cahier
- 677 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1640. 1640-1640
- 678 Comptes de tailles diverses, 1641. 1641-1641
- 679 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1643 - 1644. 1643-1644
- 680 Comptes de tailles diverses avec acquits (gage de 16 élus levés pour le service du roi), 1644. 1644-1644
- 681 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1646. 1646-1646
- 682 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1647. 1647-1647
- 683 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1653. 1653-1653
- 684 Comptes de tailles diverses, 1653. 1653-1653
- 685 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1654. 1654-1654
- 686 Comptes de tailles diverses avec acquits (incomplet), 1657. 1657-1657
- 687 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1657. 1657-1657
- 688 Comptes de tailles diverses avec acquits (pour 3 tailles), 1660. 1660-1660
- 689 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1660. 1660-1660
- 690 Comptes de tailles diverses ("mauvais frais"), 1661. 1661-1661
- 691 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1661. 1661-1661
- 692 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1665. 1665-1665
- 693 Comptes de tailles diverses (feux et cheminées), 1705. 1705-1705
- 694 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1703 - 1706. 1703-1706
- 695 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1708. 1708-1708
- 696 Comptes de tailles diverses avec acquits (feux et cheminées), 1710. 1710-1710
- 697 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1715. 1715-1715
- 698 Comptes de tailles diverses avec acquits (incomplet), 1725. 1725-1725
- 699 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1728. 1728-1728
- 700 Comptes de tailles diverses avec acquits (pour rentes), 1741. 1741-1741
- 701 Comptes de tailles diverses avec acquits ("pour faux frais"), 1742. 1742-1742
- 702 Comptes de tailles diverses avec acquits (abîmé), 1744. 1744-1744
- 703 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1752. 1752-1752
- 704 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1756. 1756-1756
- 705 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1760. 1760-1760
- 706 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1764. 1764-1764
- 707 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1765. 1765-1765
- 708 Comptes de tailles diverses avec acquits (pour le clocher), 1767. 1767-1767
- 709 Comptes de tailles diverses avec acquits, 1768. 1768-1768
- 710 Comptes de tailles diverses, 1774. 1774-1774
- 711 Acquits isolés et pièces de comptabilité relatifs aux tailles, 1733 - 1766. 1733-1766 1 liasse
- 712 Criées pour la collecte des tailles, 1734 - 1774. 1734-1774 1 liasse
- 713 Dénombrement des propriétés et biens loués, s.d. (XVIIIe s.). 1 registre
- 714 Impôts directs. Mandements du sous-préfet, plus tard du gouverneur pour la confection des rôles (avec des imprimés), 1809 - 1816. 1809-1816 1 liasse
- 714 Impôts directs. Matrice foncière, 1808. 1808-1808 1 cahier
- 715 Impôts directs. Matrice des contributions foncière, personnelle, portes et fenêtres, 1820. 1820-1820 1 registre
- 716 Impôts directs. Changements à la matrice, 1816 - 1831. 1816-1831 6 cahiers
- 717 Impôts directs. Matrices sommaires pour servir à la formation du rôle de la contribution foncière, 1820 - 1840. 1820-1840 5 cahiers
- 718 Impôts directs. Rôles de la contribution foncière, 1831 - 1838. 1831-1838 6 cahiers
- 719 Impôts directs. Évaluation des propriétés non-bâties et bâties du canton de Quevaucamps, XIXe s. 1801-1900 1 cahier
- 720 Impôts directs. Doubles du rôle des contributions directes, 1872 - 1884. 1872-1884 13 cahiers
- 721 Impôts directs. Doubles du rôle des contributions directes, 1885 - 1892. 1885-1892 8 cahiers
- 722 Impôts directs. Doubles du rôle des contributions directes, 1893 - 1899. 1893-1899 7 cahiers
- 723 Impôts directs. Doubles du rôle des contributions directes, 1900 - 1907. 1900-1907 8 cahiers
- 724 Impôts directs. Doubles du rôle des contributions directes, 1908 - 1915. 1908-1915 8 cahiers
- 725 Impôts directs. Rôles de la contribution personnelle, 1815 - 1834. 1815-1834 11 cahiers
- 726 Impôts directs. Registre des patentables, 1817 - 1870. 1817-1870 38 cahiers
- 727 Impôts directs. Rôles du droit de patente, 1831 - 1857. 1831-1857 9 cahiers
- 728 Impôts directs. Expertises faites à la demande des contribuables, 1823. 1823-1823 1 liasse
- 729 Impôts directs. Dégâts aux récoltes: expertises, 1858. 1858-1858 1 liasse
- 730 Impôts directs. État des cotes irrecouvrables, 1834 - 1866. 1834-1866 6 cahiers
- 731 Rôles de la taxe provinciale sur les chiens, 1857 - 1860. 1857-1860 4 cahiers
- 732 Impôts communaux. Règlement pour la perception d'un impôt communal sur les chiens, 1824. 1824-1824 1 pièce
- 733 Impôts communaux. Droit de chausséage: routes et chemins, 1834 - 1862. 1834-1862 1 liasse
- 734 Impôts communaux. Procès-verbaux d'adjudication et cahiers des charges des droits de chausséage, 1844 - 1889. 1844-1889 1 liasse
- 735 Impôts communaux. Rôles de prestations et d'imposition pour la voirie vicinale, 1828 - 1842. 1828-1842 8 cahiers
- 736 Impôts communaux. Taxe sur les propriétés boisées, 1887. 1887-1887 1 liasse
- 737 Impôts communaux. Taxe d'1 % sur le revenu cadastral, 1895. 1895-1895 1 liasse
- 738 Impôts communaux. Taxe d'1 % sur le revenu cadastral, 1900. 1900-1900 1 liasse
- 739 Impôts communaux. États des centimes additionnels sur les contributions directes, 1831 - 1909. 1831-1909 1 liasse
Etat civil et population
Bienfaisance
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Police et sûreté
Première guerre mondiale
Généralités
Comptabilité
Généralités
Comptabilité
Fiscalité
Etat civil et population
Bienfaisance
Affaires sociales
Culte
Instruction publique et enseignement
Elections
Conscription et milice
Garde communale
Garde civique
Travaux publics et voirie
Agriculture et élevage
Industrie et commerce
Police et sûreté
Evénements extraordinaires
Folklore
Première guerre mondiale
Seconde guerre mondiale
Annexes

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