Commune de Stave

Inventaire des archives de la Commune de Stave. Dépôt 2015

BE-A0525_715221_715318_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / O97
Das Staatsarchiv in Belgien
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / O97

Naam archiefblok

Commune de Stave

Periode
1796 - 1925

Rubriek
G:Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
1323

Omvang geïnventariseerd
16.8 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités
II. Comptabilité
- A. Budgets, comptes et registres
- B. Pièces justificatives des budgets et des comptes
  - 61 - 76 Relevé des mandats. 1905-1920.
    61 1905. 1 chemise
    62 1906. 1 chemise
    63 1907. 1 chemise
    64 1908. 1 chemise
    65 1909. 1 chemise
    66 1910. 1 chemise
    67 1911. 1 chemise
    68 1912. 1 chemise
    69 1913. 1 chemise
    70 1914. 1 chemise
    71 1915. 1 chemise
    72 1916. 1 chemise
    73 1917. 1 chemise
    74 1918. 1 chemise
    75 1919. 1 chemise
    76 1920. 1 chemise
  - 77 - 100 Personnel communal. 1854-1921.
  - 101 - 102 Personnel employé par la commune. 1854-1919.
  - 103 - 117 Fournitures et frais administratifs. 1853-1921.
  - 118 - 128 Bâtiments communaux. 1853-1920.
  - 129 - 131 Fonds versés à l'extérieur de la commune. 1818-1921.
  - 132 Placement des capitaux communaux. 1829-1920. 1 chemise
  - 133 Rapports avec divers organisme de paiement. 1880, 1915, 1916. 3 pièces
  - 134 - 142 Rapports avec le crédit communal. 1885-1922.
  - 143 - 151 Budgets proprement dits. 1847-1921.
  - 152 - 159 Comptabilité proprement dite. 1850-1922.
  - 160 Timbres sur les comptes, mémoires, états, mandats et quittance. 1843. 1 pièce
  - 161 - 168 Biens communaux et privés. 1847-1920.
  - 169 - 173 Fiscalité. 1854-1920.
  - 174 - 175 Population. Etat civil. 1857-1921.
  - 176 - 190 Bienfaisance. 1861-1920.
  - 191 - 200 Culte. 1854-1920.
  - 201 Milice. Garde civique. 1887-1895. 1 chemise
  - 202 - 248 Travaux publics. Communications. 1852-1922.
  - 249 Agriculture. 1854-1920. 1 chemise
  - 250 - 252 Industrie, commerce. Prévoyance sociale. 1871-1921.
  - 253 - 300 Enseignement. 1843-1922.
  - 301 - 309 Élections. 1854-1920.
  - 310 - 319 Contentieux. Ordre public. 1820-1921.
  - 320 - 322 Services publics. 1893-1920.
  - 323 Hygiène. 1873-1920. 1 chemise
  - 324 Folklore, festivités communales. 1894-1920. 1 chemise
  - 325 - 351 Faits et conséquences de guerre. 1914-1921.
  - 352 Sujets divers ensemble. 1860-1919. 1 chemise
  - 353 Divers. 1870-1917. 1 chemise
  - 354 Registres aux mandats. 1905-1935. 1 chemise
  - 355 - 375 Emprunts. 1854-1921.
III. Biens communaux et privés
IV. Fiscalité
V. Population - état civil
VI. Bienfaisance
VII. Culte
VIII. Conscrits. Milice. Garde civique. Garde communale. Garde nationale
IX. Travaux publics. Communications. Urbanisme
X. Agriculture - élevage - animaux domestiques
XI. Industrie. Commerce. Prévoyance sociale
XII. Enseignement
XIII. Élections
XIV. Contentieux. Ordre public et privé
XV. Services publics
XVI. Hygiène et santé
XVII.Folklore
XVIII. Faits et conséquences de guerre
XIX. Divers

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