Commune de Biesme

Inventaire des archives de la Commune de Biesme 1755-1955

Archiefinventaris
Archiefbestanddelen (884)

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BE-A0525_715172_715285_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / O89
Das Staatsarchiv in Belgien
2015
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / O89

Naam archiefblok

Commune de Biesme

Periode
1755 - 1955

Rubriek
G:Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
848

Omvang geïnventariseerd
9.3 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contrôle de la description

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. GÉNÉRALITÉS
II. COMPTABILITÉ
III. BIENS COMMUNAUX ET PRIVÉS
IV. COMMUNES INDIVISES
V. FISCALITÉ
- A. Dépôt de l'Administration du Cadastre
- B. Contributions
  - 172 Personnel - Correspondance (nomination, indemnités allouées). 1853, 1855, 1885. 4 pièces
  - 173 Rôle de la contribution personnelle. s.d., 1834, 1864. 1 chemise
  - 174 Personnes portées sur le rôle. s.d., an 5 - 1801. 1 chemise
  - 175 Double des rôles. 1893, 1916. 2 pièces
  - 176 Extrait des rôles, 1893 et extrait du double des rôles, 1886. 1886-1893. 2 pièces
  - 177 Lettre d'envoi d'extrait de rôle - Formulaires. s.d. 2 pièces
  - 178 Habitants payant au profit de l'État, une somme de plus de 15 francs en impôts directs. 1840. 1 pièce
  - 179 Liste des habitants payant des contributions suffisantes pour atteindre le cent requis pour être électeurs. 1862 - 1866. 1 pièce
  - 180 Attestation d'inscription du rôle direct. 1844, 1862. 2 pièces
  - 181 Contribution personnelle - Correspondance. 1851 - 1869. 1 chemise
  - 182 Contribution directe - Correspondance. 1851, 1870. 2 pièces
  - 183 - 189 Contribution foncière
  - 190 - 195 Patentes et patentables
  - 196 - 198 Droits des débits d'alcool et de tabac - Droits d'accises.
  - 199 Certificats de déclaration de possession - Formulaires. s.d. 5 pièces
  - 200 Taxes communales - Circulaire. 1919. 1 pièce
  - 201 - 209 Taxes sur les animaux
  - 210 Taxes automobiles. 1902. 1 pièce
  - 211 Taxes sur les vélocipèdes. s.d. 1 pièce
  - 212 Taxe provinciale sur la force motrice - Formulaires. s.d. 2 pièces
  - 213 Redevance sur les mines - (rôles et doubles des rôles). 1834, 1851, 1853, 1889. 1 chemise
  - 214 Poids et mesures (circulaires, correspondance, note : liste de noms, bulletin pour vérification des poids et mesures, affiches). s.d., 1860 - 1920. 1 chemise
  - 215 Extrait de l'état de la répartition définitive (sommes revenant à l'État, à la Province, à la Commune, sommes revenant à la Commune). s.d., 1879. 3 pièces
  - 216 - 220 Centimes additionnels
  - 221 Impôts non payés et poursuites (certificat d'indigence, état collectif des cotes irrécouvrables et correspondance, état des contribuables en retard de payement, état des contribuables en retard de payement des termes échus des taxes, extrait des rôles en vue du commandement, avertissement avant les poursuites, registre des poursuites, avis de faire procéder à une saisie). s.d., 1848 - 1881. 1 chemise
  - 222 Droit de péage et de barrières (Droit de péage, barrières, tarif douanier, passavants). s.d., 1870, 1873, 1919. 1 chemise
  - 223 Droit de succession. 1853, 1856. 2 pièces
  - 224 Indemnité pour perte, réglée par les contributions. 1847. 1 pièce
  - 225 Nouvel impôt sur le revenu - Article. s.d. 1 pièce
  - 226 - 232 Voirie
VI. POPULATION - ETAT CIVIL
VII. BIENFAISANCE.
VIII. CULTE RECONNU
IX. MILICE - GARDE CIVIQUE - GARDE COMMUNALE
X. TRAVAUX PUBLICS ET COMMUNICATIONS
XI. AGRICULTURE - ÉLEVAGE - ANIMAUX DOMESTIQUES
XII. INDUSTRIE - COMMERCE ET PRÉVOYANCE SOCIALE
XIII. ENSEIGNEMENT
XIV. ÉLECTIONS
XV. CONTENTIEUX, ORDRE PUBLIC ET PRIVÉ
XVI. SERVICES PUBLICS
XVII.HYGIÈNE ET SANTÉ
XVIII. FOLKLORE
XIX. FAITS ET CONSEQUENCES DE GUERRE
XX. PLANS
XXI. DIVERS

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