Inventaire des archives de la Province
BE-A0525_701376_700581_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0525 /
M012
Das Staatsarchiv in Belgien
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / M012
Naam archiefblok
- Province de Namur sous le Régime Hollandais. Section 2
Periode
1814 - 1831
Provinzen (nach 1815) (ABl.) (N2)
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
425.00
ETENDUE INVENTORIéE
45.30 m
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 19 /BIS Circonscription des communes (suite): des localités de Baileux, Gonrieux, Baronville, Barvaux, Verlée, Beez-Bouge, Beez-Marche-Les-Dames, Bierwart-Pontillas, Biesme, Biesmerée, Bothey-Corroy-le-Château, Bovesse-Rhisnes, Bossimé-Loyers, Bouge, Bure-Saint-Gérard-Mettet, Buzin, Daussoulx, Dave-Amée, Dhuy, Dhuy-Jennevaux, Emines, Rhisnes, Emines-Daussoulx, Erpent-Bossimé, Evelette-Haillot. 1814 - 1830. 1814-1830
- 20 Circonscription des communes (suite) : des localités de Finnevaux-Mesnil-Eglise, Franière, Floreffe, Fronville-Noiseux, Gelbressée, Gembloux-Grand-Manil, Goesnes-Filée, Haltinne, Hamois-Jeneffe, Hanzinelle-Hanzinne avec plan, Havelange-Miecret, Jallet-Perwez, Keumiée, Lessive, Eprave, Ligny-Tongrinne-Velaine, Maizeret-Thon, Marche-Les-Dames, Namèche, Marchovelette, Martouzin-Neuville, Mazy-Hermoye, Moignelée-Lambusart, Morialmé-Thy-Le-Bauduin avec plan, Mozet-Grandpré, Wierde, Faulx, Namur-Neffe. 1814 - 1830. 1814-1830
- 21 Circonscription des communes (suite) : des localités de Pailhe-Evelette, Perwez-Jallet, Porcheresse-Graide, Rognée-Castillon (plan), Saint-Gérard, Saint-Germain, Saint-Marc, Saint-Servais, Saint-Martin-Balâtre, Sainte-Aldegonde, Sautour, Samart (plan), Sclayn-Haltinne, Bonneville, Sauvenière, Serinchamps-Fessoux, Senzeilles-Soumois (plan), Samart-Neuville, Sombreffe-Corval, Somme-Leuze, Somzée-Saint-Mard, Sosoye-Maredret, Spy-Onoz, Mazy, Tamines, Moignelée, Upigny-Longchamps, Velaine-Keumiée (plan), Yves-Gomezée (plan). 1814 - 1830. 1814-1830
- 24 Autorités communales : Correspondance administrative. 1816 - 1830. 1. Sceaux des communes, reproduction de l'ancien sceau de Philippeville. 1816 - 1825. 2. Abonnement des communes à la gazette des P.B. 1822 - 1827. 3. Receveurs communaux. 1823 - 1825. 4. Pièces relatives aux fonctions communales à Andenne, Dion, Floriffoux, Namur, Philippeville, Sommière. 1822 - 1826. 5. Pièces au sujet des insignes à porter par les mayeurs. 1823. Les pièces vont jusqu'en 1843. 6. Liste des mayeurs exerçant la profession de meuniers. 1823. 7. Congé des Bourgmestres. 1825 - 1827. 8. L'administration communale d'Andenne demande d'acheter du matériel contre les incendies. 1827. 9. L'administration communale de Flostoy, propose d'employer une somme reçue en 1814 à des objets d'utilité publique. 1827 - 1830. Circulaire à propos de terres incultes. 1824. 1814-1843
- 25 Plaintes contre des fonctionnaires communaux. Auvelais, Barvaux, Bièvre, Boneffe, Bossière, Boussu-en-Fagne, Dave, Dion, Dourbe, Furnaux, Haillot, Hanzinelle, Hastière-par-delà, Hemptinne, Hingeon, Lessive, Lonzée, Marchovelette, Matagne-la-Grande, Membre, Merlemont, Moignelée, Mozet, Niverlée, Petitgny, Philippeville, Saint-Germain, Soye, Spy, Vedrin, Velaine, Vezin et Wavreille. 1824 - 1829. 1824-1829
- 26 Pièces administratives concernant des localités réunies à la province de Namur en 1824. Comptabilités, délimitations, autorités, chemins, biens communaux, milices, fabriques, objets divers pour les communes de Marche-les-Dames, Namèche, Pontillas, Tillier et de la sous-intendance ou district de Huy. 1814 -1824. 1814-1824
- 27 Droits d'usage des communes dans les bois communaux et domaniaux. 1814 - 1829. 1. Droit d'herbage, pâturage, droit de ramette, chemin des communes pour Beuzet, Bois-de-Villers, Couvin, Falisolle, Flawinne, Fosses, Grand-Manil, Lesve, Lonzée, Malonne avec un dossier sur le bois de la Vecquée, Meux, Saint-Denis, Saint-Gérard, Temploux, Vitrival, Warisoulx, Wépion et Wierde. 1814 - 1829. 2. Pièces relatives aux droits de pâturage et de parcours pour les localités d'Aiseau, Falisolle, Chastres, Dourbes, Felenne, Frasnes, Godinne, Mettet, Neuville, Petigny, Sautour, Somme, Grand-Han et Sovet. 1821 - 1829. 1814-1829
- 28 Règlements locaux de pâturage pour les localités d'Achêne, Ambly, Auffe, Baillonville, Baronville, Blaimont, Bohan, Cerfontaine, Cornimont, Couvin, Dailly, Eprave, Falmagne, Flostoy, Fronville, Gedinne, Gerin, Gros-Fays, Jamiolle, Javingue, Hayd-Serinchamps, Honnay-Revogne, Hour, Lavaux-Sainte-Anne, Louette-Saint-Denis, Malvoisin, Mazée, Membre, Miecret, Ocquier, Orchimont, Patignies, Petit-Fays, Pessoux, Rochefort, Sauvenière, Somme-Leuze, Sinsin, Surice, Thynes, Villers-en-Fagne, Wavreille, Weillen, Wierde. 1815 - 1830. 1815-1830
- 30 Coupes dans les bois des communes et établissements publics, demandes d'autorisation des communes d'Andenne, Aublain, Barvaux-Condroz, Beuzet, Bohan, Bouge, Bourseigne-Neuve, Boussu-en-Fagne, Braibant, Bure, Cerfontaine, Cortil-Wodon, Couvin, Daussois, Felenne, Dion, Frasnes, Gedinne, Gonrieux, Havelange et environs, Jamagne, Javingue, Laforet, Laneffe, Louette-Saint-Denis, Malvoisin, Marche-les-Dames, Membre, Merlemont, Mont-Gauthier, Naomé, Nisin, Oizy, Oret, Patignie, Pesche, Petignie, Petigny, Pondrome, Romerée, Saint-Gérard, Sart-Custinne, Schaltin, Suarlée, Thy-le-Bauduin, Treigne, Vierve, Villers-en-Fagne, Villers-le-Gambon, Villers-sur-Lesse, Vonêche, Willerzies, Finnevaux, Franière. Procès-verbal de la vente de coupes de bois par l'administration de l'arrondissement de Dinant. 1822 - 1827. 1822-1827
- 34 Biens communaux, partage, affouage, etc. Généralités et pièces relatives à Alle, Arbre, Auffe, Anhée, Baillonville, Beauraing (Gozin), Beez, Bierwart, Biesme, Bioul, Bohan, Bossière, Bure, Cerfontaine, Chairière, Doische, Eprave, Falisolle, Felenne, Feschaux, Franière, Furnaux, Finnevaux, Florennes, Gedinne, Gérin, Gimnée, Godinne, Haillot, Houdremont, Jamiolle, Jassogne, Javingue, Jemelle, Louette-Saint-Pierre (plan), Malvoisin, Patignie. 1817 - 1829. 1817-1829
- 35 Biens communaux (suite), Généralités et pièces relatives à Leignon, Ligny, Lustin, Maillen, Matagne-la-Grande, Membre, Mesnil, Meux, Mouzaive, Naninne, Nismes, Noiseux, Noville-Les-Bois, Patignie, Perwez, Pesche, Pessoux, Petigny, Rienne, Rivière, Rochefort, Saint-Marc, Saint-Martin, Sart-Bernard, Scy, Sorinne, Spontin, Treignes, Vaucelles, Vierve, Villers-en-Fagne, Vogenée, Weillen, Wierde, Willerzies. 1817 - 1829. 1817-1829
- 36 Biens communaux, Aliénations et concessions, Andenne, Auvelais, Baillonville, Balâtre-Sainte-Aldegonde, Barvaux, Berzée, Biesme, Biesmerée, Bois-de-Villers, Lesve et Saint-Gérard, Boninne, Bouge, Bouvignes, Bovesse, Castillon, Ciney, Clermont (Pry et Thy-le-Château), Chastres, Corroy-le-Château, Couvin. 1817 - 1830. 1817-1830
- 40 Biens communaux, Aliénations et concessions (suite), Namèche, Namur, Neuville, Pesche, Pessoux, Pronfondeville, Rivière-Annevoie, Rhisnes, Saint-Aubin, Saint-Gérard, Saint-Servais, Sauvenière, Serville, Silenrieux, Sombreffe, Somme-Leuze, Somzée, Sorinne, Sovet, Soye, Suarlée. 1817 - 1830. 1817-1830
- 43 Gouvernement provincial, Bien communaux, reconstruction et réparation d'édifices dans les communes. L'église d'Alle, la maison communale d'Anthéee, la chapelle de Miannoie et le presbytère d'Assesse, le cimetière d'Auvelais, les écoles d'Ave, le presbytère de Biesme, les écoles de Bolinne, Clermont et Dinant, l'hôtel de ville de Dinant, l'église, la cure et la maison du pâtre d'Emptinne, le presbytère et le cimetière de Fenal, la cure de Floreffe, l'école de Florennes, l'école et la brasserie de Gedinne, les maisons et l'école de Gembloux, l'église de Gonrieux, les presbytères de Hamoir, de Han-sur-Lesse, l'église et le presbytère de Longchamps, les écoles de Lonzée et de Lustin, le presbytère de Mesnil, les écoles de Mettet, de Morialmé et de Namur, le presbytère et le spectacle de Namur, les presbytères de Meux et d'Ohey, la maison communale d'Ohey, l'école et la chapelle de Pondrome, le presbytère de Porcheresse, les écoles de Resteigne et de Rognée, l'église de Sauvenière, l'école de Schaltin, l'église de Senzeille, l'école de Sommière, Somzée, Sovet, l'école de Treignes, Tamines, Velaine, Walcourt, Wavreille, Winenne, l'école de Sorée (1830). 1820 - 1826. 1820-1826
- 43 /BIS Biens et comptes communaux (classés par communes), Aische (pont), Andenne (vicaire et pompiers), Arbre (secrétaire), Auvelais (rente), Balâtre (curé), Boneffe (corps de garde), Bossière, Bothey, Champion, Crupet, Dave, Denée, Dhuy (cloches), Ernage, Falisolle, Fenal (cimetière), Fosses, Gembloux, Jambes (maison communale et église), Gesves, Grand-Manil (tambour), Ham-sur-Sambre, Lesve, Leuze (pont), Ligny, Haltinne, Longchamps, Lonzin (tambour), Lustin, Malonne, Meux, Mornimont, Moustier, Mozet, Noville-les-bois (école), Perwez, Profondeville, Saint-Servais, Sauvenière (pont), Sombreffe (horloge), Sorinne, Spy, Tamines (cloche), Temploux (école), Thon (médaille et cachet), Velaine (église), Warisoulx, Wépion (Chapelle), Wierde. 1816. 1816-1816
- 43 /TER Comptabilité communale. 1814 - 1830. 1. Andenne. 1814 - 1821 2. Aische-en-Refail, Arbre, Assesse, Auvelais. 1814 - 1821. 3. Balâtre, Beez, Beuzet, Bierwart, Biesme. 1814 - 1821. 4. Bois-de-Villers, Bolinne-Harlue, Boneffe, Boninne. 1814 - 1821. 5. Bossière, Bothey, Bouge, Bovesse, Branchon. 1814 - 1821. 6. Champion, Corroy-le-Château, Cortil-Wodon, Courrière, Crupet. 1814 - 1821. 7. Daussoulx, Dave, Denée, Dhuy. 9. Falisolle, Flawinne, Florée, Floreffe, Floriffoux. 1814 - 1821. 10. Forville, Fosses, Franc-Waret, Franière, Furnaux. 1814 - 1821. 11. Gelbressée, Gembloux, Gesves, Goesnes, Grand-Lez, Grand-Manil, Graux. 1814 - 1821. 12. Haillot, Haltinne, Han-sur-Lesse, Hanret, Hemptinne. 1814 - 1821. 13. Isnes, Jallet, Jambes, Jemeppe. 1814 - 1821. 14. Lesve, Leuze, Liernu, Ligny, Lives. 1814 - 1821. 15. Longchamps, Loyers, Lonzée, Lustin. 1814 - 1821. 16. Maillen, Maizeret, Malonne, Marche-les-Dames, Marchovelette, Mazy, Mehaigne. 1814 - 1821. 17. Mettet, Meux, Moignelée, Mornimont, Moustier, Mozet. 1814 - 1821. 18. Namèche, Noville-les-Bois, Ohey, Onoz, Perwez, Pontillas, Profondeville. 1814 - 1821. 19. Rhisnes, Roux, Saint-Denis, Saint-Gérard. 1814 - 1821. 20. Saint-Germain, Saint-Marc, Saint-Servais, Sart-Eustache, Sauvenière, Sclayn. 1814 - 1821. 21. Sombreffe, Sorée, Sosoye, Soye, Spy, Suarlée. 1814 - 1821. 22. Tamines, Taviers, Temploux, Thon-Samson, Tillier, Tongrinne. 1814 - 1821. 23. Vedrin, Velaine, Vezin, Vitrival. 1814 - 1821. 24. Waret-la-Chaussée, Warisoulx, Wépion, Wierde. 1814 - 1821. 25. Autorisations de disposer de fonds, remboursements, classées par communes de A à F. 1817 - 1825. 26. Autorisations de disposer de fonds, remboursements, classées par communes de G à J. 1817 - 1825. 27. Etats comparatifs de la situation financière des communes. 1814 - 1827. 28. Etats comparatifs de la situation financière des communes. 1818 - 1827. 29. Comptes communaux du canton de Dinant. 1815. 30. Pièces annexes des budgets de la ville de Namur. 1827 - 1828. 31. Comptes communaux de l'arrondissement de Philippeville. 1819. 32. Comptes communaux de l'arrondissement de Philippeville. 1830. 1814-1830
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