Commune de Tintigny (Tintigny). Dépôt 2011

Inventaire des archives de la commune de Tintigny. Dépôt 2011, 1806-1977 (1996)

BE-A0521_712672_712980_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0521 / AEA 226
Das Staatsarchiv in Belgien
2015
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 226

Naam archiefblok

Commune de Tintigny (Tintigny). Dépôt 2011

Periode
1806 - 1977 (1996)

Rubriek
Gemeinden (P1)

DERNIÃ¨RE COTE D'INVENTAIRE
1024.00

ETENDUE INVENTORIÃ©E
10.75 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Sélections et éliminations

Accroissements / compléments

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Contrôle de la description

Annexes

Table de concordance

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités
II. Organisation et personnel
III. Gestion du patrimoine
IV. Finances et fiscalité
V. État civil
VI. Population
VII. Élections
VIII. Affaires militaires et guerres
IX. Ordre et sécurité publics
- A. Généralités
- B. Services de police
  - 1. Missions de police administrative concernant la tranquillité et l'ordre publics
  - 2. Missions de police administrative concernant la sécurité publique
  - 3. Missions de police judiciaire
    619 - 638 Relevés des condamnations, transactions et déchéances de droits, bulletins de condamnation et autres pièces concernant les condamnations et les casiers judiciaires des habitants de la commune. [1937-1978].
    619 A. 1 chemise
    620 B. 1 chemise
    621 C. 1 chemise
    622 D. 1 chemise
    623 F. 1 chemise
    624 G. 1 chemise
    625 H. 1 chemise
    626 I. 2 pièces
    627 J. 1 chemise
    628 K. 2 pièces
    629 L. 1 chemise
    630 M. 1 chemise
    631 N. 2 pièces
    632 O. 1 pièce
    633 P. 1 chemise
    634 R. 1 chemise
    635 S. 1 chemise
    636 T. 1 chemise
    637 V. 1 chemise
    638 W. 1 chemise
    639 Attestation et courrier produits dans le cadre de la demande de réhabilitation introduite par F. Lh. 17 mars 1958 - 27 mars 1958. 1 chemise
- C. Autres services d'ordre communaux
- D. Service d'incendie
X. Santé publique
XI. Travaux publics, services d'utilité publique, aménagement du territoire et urbanisme
XII. Enseignement
XIII. Culture, sport et divertissements
XIV. Développement de la vie économique
XV. Mesures sociales et réglementation du travail
XVI. Tutelle sur le C.P.A.S. et ses prédécesseurs en droit
XVII.Relations avec les cultes reconnus

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