Inventaire des archives de la commune de Sensenruth / Roger Petit - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 44-50
BE-A0521_702477_701303_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0521 /
AEA 8/2/16
Das Staatsarchiv in Belgien
1970
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 8/2/16
Naam archiefblok
- Commune Sensenruth
Periode
1772 - 1937
G:Gemeenten (P1)
Laatste inventarisnummer
166
Omvang geïnventariseerd
4.2 m
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 23 /B Réparatition sur base de la matrice cadastrale, d'une imposition de 200 florins pour subvenir aux dépenses administratives ordinaires de la commune, 1828-1830. 1828-1830 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
- 23 /C Taxes sur les bestiaux, 1824-1830. 1824-1830 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
- 23 /D Accise sur la mouture, perçue par voie d'amodiation, 1828. 1828-1828 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
- 23 /E Impositions pour les travaux aux chemins vicinaux, 1848-1853, 1887-1909. 1848-1909 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
- 23 /F Etat des sommes perçues par la commune sur le produit des contributions directes, douanes et accises, 1877-1886. 1877-1886 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
- 23 /G Double des rôles de la contribution foncière, personnelle et du droit de patente, 1902. 1902-1902 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
- 23 /H Rôles de recouvrement des impositions communales, 1907-1908. 1907-1908 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
- 23 /I Rôles des taxes provinciales, 1912-1921. 1912-1921 Les n°23/a à 23/i sont contenus dans un portefeuille
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