Chapitre II. Registres généraux.
BE-A0510_000014_806693_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK02
Das Staatsarchiv in Belgien
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK02
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rechnungskammer (A4)
ETENDUE INVENTORIéE
1530.00
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 1067 Volume contenant deux Registres sur vélin, attachés ensemble: le premier, étant un double du Registre de 1405, décrit sous le n° 1064 ci-dessus; le deuxième, portant pour titre: "Registre des Fiefz tenus de mon très redoubté seigneur monseigneur le duc de Bourgoingne, en ses pays et conté d'Alost et la ville de Grantmont". 15e siècle ou plus tard. 1 volume
- 1077 Volume intitulé "Declaratie van de onterfvenissen, erfvenissen en verheffingen van Leenen gehouden van den princelyken hoven van der burcht van Brugghe, zedert Ie januari 1619 tot 29 november 1627", déclaration des déshéritements, adhéritements et reliefs de Fiefs tenus de la cour féodale du bourg de Bruges, depuis le 1er janvier 1619 jusqu'au 29 novembre 1627. 1619-1627. 1 volume
- 1079 Cahier intitulé "Déclaration des Fiefs qu'il y a aux villages de Dudsele, Lesseweghe, Vlisseghem, Meetkercke, Sint-Andries et Sarsenaere, que monsieur le comte de Bergeyck a fait extraire du registre de la cour féodale du bourg de Bruges, pour en faire une cour féodale séparée, suivant son achapt". s.d. 1 volume
- 1080 Très-gros volume, intitulé "Registre des Fiefz tenus du chasteau de Courtray, et de aultres tenemens, 1502. Registre de pluiseurs Fiefz et Arriere Fiefz tenus du Roy catholicque, nostre sire, à cause de sa conté de Flandres, ressortissant soubz le chasteau de Courtray, et de autres tenemens; aussi des Fiefz que tiennent pluiseurs seigneurs, tant d'église, comme seculiers, gisans en ladicte chastellenîe, aussi de divers resors, qui, en l'an xvc deux, par ordonnance de feu le roy Phelippe, qui Dieu absoille, furent portez ès mains de Pierre Lours, pour lors bailli de la ville dudit Courtray". 1502. 1 volume
- 1088 Cahier contenant l'État général des Fiefs tenus et mouvant du bourg de Furnes, indicatif de la grandeur de chaque Fief, du nombre de ses Arrière-Fiefs, des noms des propriétaires, de la date des derniers reliefs et des charges et services qui y étaient attachés, formé en 1772; un Inventaire de toutes les Archives qui se trouvaient, à la même date, au greffe de la Cour du bourg de Furnes", original. 1772. 1 volume
- 1094 Volume contenant le Registre des Fiefs et Arrière-Fiefs relevant de la maison, cour et seigneurie de Haerlebeke; le Registre des Fiefs et Arrière-Fiefs relevant de la cour et seigneurie de Menin; le Registre des Fiefs relevant de la cour et seigneurie de Deynze, Peteghem et Tronchiennes. Ces trois registres, formés, en 1513, par Olivier Rose, clerc de tous les fiefs des comtés de Flandre, Artois, Hainaut et Namur, à ce commis par lettres de l'archiduc Charles, prince d'Espagne, etc., en date du 14 novembre de ladite année. 1513. 1 volume
- 1099 Volume intitulé "Regyster van den manscepen van Leenen ghehouden van den grave van Vlaenderen, van zynen tween hoven, te wetene van Oostburch, ende van Barsant, vernieudt t' Sint Jansmesse, anno vichtien hondert ende drie", registre des Fiefs tenus du comte de Flandre, à cause de ses deux cours d'Oostbourg et de Barsant, renouvelé à la Saint-Jean 1503. 1503. 1 volume
- 1101 Volume sur vélin, portant pour titré "Registre des Fiefz tenus et mouvant de la court et maison de Tenremonde, faict par Hector Mamisnes, hault bailly, George de Le Braempt, soubz bailly, et Daniel de Weechoven, receveur, à ce commis, et rapporté en la Chambre des Comptes, à Lille, par ledit Daniel, au mois d'octobre mil iiijc lxxiij". 1473. 1 volume
- 1103 Registre intitulé "Registre van de Leenen die men houdende is van den hove ende huyse van Dendermonde, vernieuwt ten tyde van M'her Charles Daubremont, ridder, heere van Ribaulcourt, ende hoochbailliu der stede ende lande van Dendermonde, in den jaere sesthien hondert ende twee", registre des Fiefs tenus de la cour et maison de Termonde, renouvelé du temps de messire Charles Daubremont, chevalier, seigneur de Ribaucourt, et grand-bailli de la ville et du pays de Termonde, l'an 1602, copie. 18e siècle. 1 volume
- 1104 Volume dans lequel on a relié trois registres relatifs aux Fiefs tenus de la cour de Thielt, savoir: un Registre contenant la description desdits Fiefs, faite, en 1470, par Simon Pichout, bailli de Thielt; un Registre contenant copie des aveux et dénombrements des mêmes Fiefs fournis en 1514; et une autre Description des mêmes Fiefs, de la fin du xvie siècle. 1470, 1514 et fin 16e siècle. 1 volume
- 1111 Volume dans lequel ont été reliés trois registres distincts: les deux premiers, sur vélin, contenant des Déclarations des Fiefs et Arrière-Fiefs tenus de la salle d'Ypres, faites et écrites dans le xive siècle; le troisième, sur papier, contenant une pareille Déclaration, formée, en 1474, par Liévin Toenin, bailli de la salle d'Ypres. 14e-15e siècle. 1 volume
- 1114 Volume intitulé "Registre van alle de Hooft-Leenen van den pryncelycken leenhove van Zyne Majesteits zaele van Yper, mette Achterleenen ende volgh Leenen van diere, vernieuwt door Jor Jan de Vooght, heere van Gheluvelt, etc., bailliu der selver saele ende casselrie, den iiije april 1648", registre des Fiefs de la cour féodale de la salle d'Ypres, avec les Arrière-Fiefs et Fiefs en dépendans; renouvelé par Jean de Vooght, seigneur de Gheluvelt, etc., bailli de ladite salle et châtellenie, le 4 avril 1648. 1648. 1 volume
- 1124 Volume intitulé "Fiefs de Binche", dans lequel ont été reliés les trois registres suivants, savoir: Cartulaire des Fiefs de la terre et prévôté de Binche, renouvelé, en 1410 et 1411, par Pierre dit Brognart, seigneur de Haynin, bailli de Hainaut, et Simon Nockart, son clerc; Registre des reliefs, déshéritances, adhéritances et autres droitures des Fiefs de la terre de Binche, appartenant à madame Marguerite d'Yorck, duchesse douairière de Bourgogne, commencé au 15 février 1479 (1480, n.st.), sous Jean Bonneau, bailli desdits Fiefs, et continué sous Corneille Le Cordier, son successeur, jusqu'en 1503; Registre des Fiefs de la prévôté de Binche, formé par Gilles de Le Samme, bailli, en 1554. Le premier registre n'est qu'une copie; les deux autres sont originaux. [15e-16e siècle]. 1 volume
- 1130 Cahier intitulé "Les Fiefz et Arriere Fiefz tenus de la conté de Namur et ens ès metes d'icelle, qui ont esté et sont taxez à services d'armes, selon l'ordonnance et bon plaisir de mon tres redoubté et souverain seigneur monseigneur le duc, contenue en ses lettres patentes à la marge desqueles ce present quayer est annexé: 1474". [Après 1475]. 1 volume
- 1133 Cahier intitulé "Estat des debvoirs faictz, à l'instance de Jean Hannekart, greffier de la court feodalle et souverain bailliage de Namur, pour constraindre ceulx tenans fiefz à les relever et payer drois deuz, et ce depuis l'an xvc iiijxx douze, jusques et y comprins le dernier de juillet seize cent et noeuf, que sont dix sept ans". 1592-1609. 1 volume
1134 - 1141 Huit volumes, intitulés "Namur; Fiefs: Nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8". Dernière moitié 18e siècle.
- 1150 Volume intitulé "Recueil ou Répertoire de tous les Fiefs tenus et relevans de la cour de Maire en Tournésis, avec les notes et dates de tous les devoirs faits respectivement à chacun d'iceux, depuis l'année 1600, date du premier registre des œuvres de loi enregistrées, jusques et compris l'année 1783; compris dans quatorze registres". [1600-1783?]. 1 volume
- 1153 Cahier intitulé "Registre des Hommaiges, Fiefs et Arriere Fiefs, et les valuations d'iceulx par an, ensemble les noms et surnoms des fievés et arriere fievés de mon très redoubté seigneur monseigneur le duc de Bourgoigne, de Brabant, de Lothier, de Limbourg, conte de Flandres, d'Artois, etc., mouvans et tenus de mondit seigneur, à cause de sa seigneurie de Malines; fait en l'an m. cccc. lxxiiij". 1474. 1 volume
- 1156 Volume intitulé "Cohier van de Leenen 's landts van Mechelen Brabants, achtervolghens de leste verheffen daer van gedaen, vernieuwt inghevolghe de brieven van terrier daer vooren becomen van den souvereynen Raede van Brabant, den 30sten april 1717", cahier des Fiefs du pays de Malines situés en Brabant, d'après les derniers reliefs qui en ont été faits; renouvelé par suite des lettres de terrier obtenues du Conseil souverain de Brabant, le 30 avril 1717. 18e siècle. 1 volume
- 1157 Volume sur vélin intitulé "Registre des Hommaiges, Fiefs et Arriere Fiefs, et les extimacions d'iceulx combien ils valent par an, ensemble des fiefvez et arriere fievez de mon tres redoubté seigneur monseigneur le duc de Bourgoingne et de Brabant, etc., mouvans et tenuz de sa court et seignourie de Heyst; faict en l'an mil quatre cent lxxiiij". 1474. 1 volume
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