Chapitre II. Registres généraux.
BE-A0510_000014_806693_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK02
Das Staatsarchiv in Belgien
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK02
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rechnungskammer (A4)
ETENDUE INVENTORIéE
1530.00
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 998 Volume intitulé "Estat général des Domaines et Confiscations du ressort de la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, dressé ensuicte de l'ordre de Son Excellence, et ce tant en la constitution que se retrouvent à présent lesdits Domaines et Confiscations, que sur le pied des derniers comptes en rendus, etc.". [17e siècle?]. 1 volume
- 1002 Volume relié en peau, intitulé au dos "Livre appelé REGISTRE VELU: Mémoires; Consistances des Fermes; Actes, Sentences, Priviléges essentiels au recouvrement des parties domaniales en la province de Namur; remis à cette Chambre par lettre du Conseil des Finances, du 3 février 1738". 18e siècle. 1 volume
- 1005 Volume intitulé "Estat et Evaluation du Domaine du comté de Namur, en 1609, et la Vente qui en fut faite en 1421. Breviaire, ou Estat et Evaluation du Domaine du pays et comté de Namur, faict, en l'an 1609, par Jean De Seur, escuier, premier greffier de leurs Altesses, et receveur de l'espargne, du ressort de la Chambre des Comptes, à Lille". 1609. 1 volume
- 1044 Cahier intitulé "Tghebesoignierde van Mre Pieter de Buck ende andere, nopende den Foreeste van Audthulst binnen der prochie van Langhemarck", procès-verbal des opérations de Mre Pierre de Buck et autres, relativement à la forêt d'Houthulst, dans la paroisse de Langhemarck. 7 septembre 1574. 1 volume
- 1045 Cahier intitulé "Mesurage de la Forest d'Outhulst, contenant quatre mille jxc lxxviij mesueres, repartyes en cent xlv portions, contenues en quatre dieverses bendes, faict par M. Louis de Bersaques, arpenteur hereditaire et sermenté de la ville et chastellenie de Courtray, ou mois de janvier et febvrier 1644", original. 1644. 1 volume
- 1046 Volume intitulé "Réformation de la Forêt d'Houthulst", contenant les cartes figuratives des bois de la juridiction d'Houthulst; les mesurages; les procès-verbaux de visite et de reconnaissance d'iceux par les commissaires nommés par Louis XIV, en 1679; l'avis des commissaires pour la vente ordinaire, la police et l'aménagement desdits bois, et les arrêts du Conseil d'État qui ont été rendus en conséquence, copie authentique. [17e siècle?]. 1 volume
- 1047 Volume intitulé "Verbal de la visite du Demaine de Hainnault, faict en l'an 1606. Verbal de ce que Jehan Dennetieres , escuyer, conseillier et commis des demaine et finances de leurs Altezes Serenissimes, a faict et besoigné au pays de Hainnau, visitant le demaine, selon la commission et instruction depeschee sur luy, signee de leursdites Altezes et des Seigneurs des Finances, en date le iiije de febvrier seize cens et six", avec les résolutions du Conseil des Finances mises en marge. Il s'y trouve joint deux verbaux dressés par François de Logenhagen, auditeur de la Chambre des Comptes, chargé, par commission des Archiducs, en date du 24 mai 1607, de visiter le domaine des villes de Valenciennes, Landrecies, Ath, Flobecq et Lessines, copie du temps. 17e siècle. 1 volume
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