IV_XXXIII_Comptes des droits sur les marchandises perçus dans la province de Luxembourg
BE-A0510_000014_803243_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 33
Das Staatsarchiv in Belgien
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 33
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rechnungskammer (A4)
ETENDUE INVENTORIéE
1530.00
m
DERNIèRE COTE D'INVENTAIRE
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 24290 Compte, rendu par Jean Herman, receveur du domaine au quartier de Bastogne, commis provisoirement à la recette, dans ce district et aux environs, du nouveau droit établi par placard du 2 mars 1599, et ce depuis le 30 dudit mois jusqu'au 19 novembre 1600, pour subvenir au payement des garnisons du duché de Luxembourg, etc. 1599-1600. 1 volume
- 24291 Volume contenant deux comptes, rendus par François de Cassal, receveur du domaine au quartier de Marche-en-Famenne, de la collecte du nouvel impôt assis sur toutes les denrées et marchandises traversant ce quartier pour aller en France, Lorraine, dans le pays de Liège et autres pays voisins qui ne sont pas sous l'obéissance des archiducs, du 5 avril 1599 au 22 novembre 1600, date de l'abolition dudit impôt. 1599-1600. 1 volume
- 24292 Volume contenant : 1° Compte, rendu par Matthieu d'Awans, écuyer, receveur et gruyer des ville, prévôté, terre et seigneurie de Montmédy, de la collecte du nouvel impôt assis sur toutes les denrées et marchandises traversant ce quartier pour aller en France, Lorraine, dans le pays de Liège et autres pays voisins qui ne sont pas sous l'obéissance des archiducs, du 19 mars 1599 au 16 novembre 1600 ; 2° Compte, rendu par Jean Foullon, receveur et gruyer de Virton et Saint- Mard, de la collecte du nouvel impôt assis sur toutes les denrées et marchandises traversant ce quartier pour aller en France, etc., du 2 avril 1599 au 26 novembre 1600. 1599-1600. 1 volume
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