Commune Mons. Section ancienne
Inventaire des archives de la ville de Mons. Section ancienne, 1200-1836
- Ville de Mons. Section ancienne
- I. Chartes, lettres patentes, octrois et mandements
- F. XVIIIème siècle
- 1161, Lettres d'Albert-Casimir, prince royal de Pologne et de Lituanie, duc de Saxe, etc, lieutenant, gouverneur et capitaine général des Pays-Bas, contenant la teneur du serment prêté, le 27 août précédent, à la ville de Mons, au nom de l'empereur Joseph II, par le duc d'Arenberg, grand bailli de Hainaut, en vertu des lettres de substitution à lui délivrées, le 26 juillet, et des lettres patentes de Sa Majesté, données à Vienne le 2 mars de la même année, et dont le texte est inséré dans les présentes. 15 septembre 1781. 1 pièce
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.01.151 -
1161