Aperçu des fonds d'archives
Bureau de annotations. Parties du fonds des greffes scabinaux.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Bureau des annotations de Bruxelles (wijckboecken)
Numéro de l'instrument de recherche: T 75
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 100
Période:
1650 - 1796
Contributions du Brabant, régimes français et hollandais, an IV-1830.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des contributions du Brabant. Régimes français et hollandais (An IV-1830)
Numéro de l'instrument de recherche: T 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.6
Période:
An IV (1795/1796) - 1830
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des Archives ecclésiastiques du Brabant. Tome III: Abbayes (Région de Bruxelles-Capitale): La Cambre, Coudenberg, Dilighem, Forest.
Numéro de l'instrument de recherche: I 33
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.13
Période:
?
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assises du Brabant. Dossiers nos 1391-2369 (An III-1923)
Numéro de l'instrument de recherche: T 56
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.13
Période:
1794 - 1923
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des dossiers du Tribunal Correctionnel de Bruxelles, affaires jugées, Série I, an III - 1897
Numéro de l'instrument de recherche: I 993
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 3
SCORE: 98.13
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.13
Période:
?
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.06
Période:
1803-1965
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.06
Période:
1794 - 1916
Institutions écclésiastiques catholiques. Collection des archives ecclésiastiques du Brabant (Bruxelles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire général des archives ecclésiastiques de Brabant., t.IV, Couvents, prieurés. Béguinages. Commanderies.
Numéro de l'instrument de recherche: I 927
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 98.06
Période:
?
Province Brabant. Série N Service technique des bâtiments, Règlements communaux Uccle, Fondations instruction publique, Conseil fabrique d'églises, Comtes et budgets communes et CPAS, Dons et legs
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant. Série N
Numéro de l'instrument de recherche: T 42
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 2
SCORE: 98.05
Période:
1840-1961
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 97.98
Période:
1885 - 1949
Province de Brabant. Service 14. Dossiers relatifs à la tutelle administrative sur les achats, ventes, échanges, dons et legs aux administrations locales. Versement 1983.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire province Brabant. Dossiers concernants dons et legs aux administrations locales, 1928-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 942
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 97.98
Période:
1928 - 1976
Conseil de Brabant. Procès des métiers et nations.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des corps des métiers.
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 97.98
Période:
1540 - 1795
Province de Brabant. Série O. Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954.
Titre de l'instrument de recherche: Province de Brabant. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954
Numéro de l'instrument de recherche: T 17/6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 97.9
Période:
1819 - 1954
Cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers des appels correctionnels, 1811-1884.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Série II. Dossiers d'appels en affaires correctionnels (1811-1884)
Numéro de l'instrument de recherche: I 38
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 97.82
Période:
1811 - 1884
Saint Michel et Sainte Gudule. Ancien régime.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het oud archief van de kapittelkerk van Sint-Michiel en Sint-Goedele te Brussel. Deel1.
Numéro de l'instrument de recherche: I 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 97.75
Période:
1047 - 1791
16 trouvés, 1 jusqu'à 16 montré, page 1 de 1