Inventaire des archives du Conseil souverain de Limbourg (1789-1793)
BE-A0523_702458_710066_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0523 /
B8
Les archives de l'État en Belgique
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0523 / B8
Nom du bloc d'archives
- Conseil souverain de Limbourg
Période
1789 - 1793
Conseils de justice (B6)
Dernière cote d'inventaire
47.00
Etendue inventoriée
1.20 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Liège
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Description des séries et des éléments
- 5 Registre aux dépêches expédiées par le Conseil. 2 septembre 1789 - 4 avril 1793. 1789-1793 1 volume
- 8 Dépêche du Conseil du gouvernement général ordonnant la publication de la déclaration et ordonnance ampliative de l'empereur concernant " les émigrations, les armements, attroupements, et autres complots contre l'État " du 22 octobre 1789, exemplaire imprimé de l'ordonnance annotée de la résolution du Conseil souverain prescrivant sa publication, note anonyme interprétative de l'article 5 prescrivant l'exécution sans autre forme de procès de tout émeutier pris les armes à la main. 22 et 27 octobre 1789. 1789 3 pièces
URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0523_702458_710066_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0523_702458_710066_FRE