Leenhof van Brabant. Processen.
Inventaris van het archief van het Leenhof van Brabant. Processen 1434-1795
- Procesdossiers bewaard in het archief van het Leenhof van Brabant
- Nr. 1501 - 2000
- 1573, René de Renesse, comte de Warfuzée, vicomte de Montenaken, baron de Gaasbeek, impétrant c. René de Renesse, baron d'Elderen, seigneur de Rocourt, Masuy et Frédéric de Renesse, seigneur de Male, ajournés. L'impétrant soutient qu'une sentence rendue en sa faveur par l'Office fiscal de Liège et le tribunal de l'auditeur de Rote, à Rome, peut être exécutée sur le château et la maison d'Elderen, relevant de la Cour féodale de Diepenbeek, bien que la baronnie et la seigneurie d'Elderen soient des fiefs relevant du comté de Looz. Les ajournés prétendent que le château et la maison ne sont pas des fiefs brabançons. Décidé le 11 juillet 1617. 1617.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 91 -
1573