Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792

Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
- 102, Jean Timmermans, sergent au grand serment de Bruxelles, suppliant c. Les chef doyen et anciens dudit serment, rescribents. Protestation contre la prétention des doyens de forcer les sergents à aller chercher le mot d'ordre à l'hôtel de ville et à le communiquer à chacun des suppôts de garde, 1746.

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest - T 36/5 - 102