Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 744, Dossiers 94 à 113 :
Subitems
- 1, 94. Exportation des grains et farines. Prohibition. Mesures relatives aux moulins et aux boulangeries; accapareurs. 1766.
- 2, 95. Aides et subsides. Octroi, etc.. 1680-1681.
- 3, 96. Compagnie de Jésus. Mémoire tendant à établir que c'est un ordre mendiant. 18ème s..
- 4, 97. Fourrages. Sommes dues pour livraisons. 1709.
- 5, 98. États de Tournai-Tournaisis. Inventaire de titres et dossiers. C'est l'inventaire d'une partie des dossiers ici analysés. 1735.
- 6, 99. Extraction de marne à côté du grand chemin menant de Tournai à Saint-Amand. 1677.
- 7, 100. Impôts sur le vin et la bière et autres denrées. Octrois de levées, ordonnances et avis. 1543-1631.
- 8, 101. Prix des grains à Tournai. 3 août-21 décembre 1771.
- 9, 102. Terres acquises à S.M. par le traité des limites de 1769. Produits des impositions. 1777.
- 10, 103. Réquisitions militaires, charrois, etc.. 1696-1700.
- 11, 104. Comptabilité des États. Dépenses, revenus, impositions par villages. 1695.
- 12, 105. Sommes réclamées par la France aux États et par les États au Roi. Maisons et immeubles qui étaient anciennement l'enceinte et les fossés de la ville de Mortagne. 1707-1713.
- 13, 106. Procès. Les États contre le prince de Ligne, concernant la soumission de Péronnes à la brasserie banale d'Antoing. 18ème s..
- 14, 107. Inventaire des archives des États. 1665.
- 15, 108. Inventaire des lettres du magistrat de Tournai à l'administration du Tournaisis. 20 messidor an II-28 brumaire an III (8 juillet 1794-18 novembre 1794).
- 16, 109. Mémoire concernant le fief de Mouveaux, nommé Paradis, qu'on dit être situé à Wazemmes en Tournaisis. 18ème s..
- 17, 110. Gages et émoluments des sergents et gardes des bois de l'abbaye de Saint-Mard à Chercq, Vezon et Wasmes, Quatrechin, Gaurain, Obigies, etc.. s.d..
- 18, 111. Réquisitions des Français à Marquain. 1744-1749.
- 19, 112. Dénombrement des héritages des manants d'Esplechin. 1601.
- 20, 113. Armées du Nord et de Sambre-et-Meuse. Dénombrement par commune. Population, produit de la récolte, bestiaux, moyens de transports. fin 18ème s..
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
744