Corps équestre de la province de Hainaut

Subitems

• 1. Copie authentique de l'arrêté du 6 mars 1816, par lequel le roi désigne plusieurs nobles qui feront partie du corps équestre, avec traduction française et lettres d'envoi, datée de La Haye, 18 mars 1816.
• 2. Dépêche du secrétaire d'État par lequel il envoie la liste des noble nommés par le roi au corps équestre, La Haye, 13 mars 1816.
• 3. Dépêche du secrétaire d'État par lequel il envoie la liste des noble nommés par le roi au corps équestre, La Haye, 1er mai 1816 (la liste n'y est pas jointe).
• 4. Minute de la lettre par laquelle M. ... envoie au sous-intendant les expéditions des arrêtés royaux désignant les nobles qui font partie du corps équestre, il y rappelle leurs noms, le 6 mai 1816.
• 5. Minute de la lettre par laquelle M. ... envoie au ministre de l'Intérieur, demandant si c'est le baron François Sécus ou Frédéric Sécus qui est désigné dans un des arrêtés royaux pour faire partie du corps équestre, le 9 mai 1816.
• 6. Copie de l'arrêté royal indiquant les personnes qui sont déchues de leur droit du corps équestre, La Haye, 4juillet 1816 avec traduction française.
• 7. Copie de l'arrêté royal du 1er juillet 1816, par lequel le roi statue que M. Fr. Sécus fera partie du corps équestre du Brabant méridional, avec traduction française et lettre d'envoi, datée de La Haye, 18 juillet 1816.
• 8. Copie de l'arrêté royal par lequel le roi désigne plusieurs personnes qui feront partie du corps équestre, La Haye, 12 août 1816, avec traduction française et lettre d'envoi, datée à La Haye, 16 août 1816.
• 9. Copie de l'arrêté royal par lequel le roi déclare que par ses arrêtés des 12 et 13 août derniers, il a voulu admettre dans l'ordre équestre du Hainaut et nommer membre des états de cette province le sieur Demanet, maire de Barbançon, et non le sieur Demanet de Ressain, La Haye, 10 septembre 1816, avec traduction française.
• 10. Copie de l'arrêté royal concernant la convocation des ordres équestres. Le roi y désigne pour présider l'ordre équestre du Hainaut le chevalier de Bousies, La Haye 12 novembre 1816 (en double avec traduction française).
• 11. Copie de l'arrêté royal par lequel le roi nomme quelques nouveaux membres de l'ordre équestre du Hainaut, Bruxelles le 20 novembre 1816, avec traduction française.
• 12. Dépêche du ministre de l'Intérieur par lequel il envoie un certain nombre d'exemplaires contenant les points principaux des règlements sanctionnés par le roi pour les ordres équestres des provinces septentrionales, Bruxelles, 9 décembre 1816, avec deux de ces exemplaires.

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Archives de l'Etat à Mons - AEM.10.034 - 69

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