Bureau de l'Enregistrement Fleurus

Inventaire des archives du Bureau de l'Enregistrement de Fleurus, 1901-2006

Archiefbeschrijving

VII. Comptes mobiles
- B. Personnes morales
  - 2. Actifs
    - 468 - 473, Comptes mobiles actifs des personnes morales (série 58). [1901-2006].
      - 468, 0200.000.000 - 0219.000.000 (A/1). 1 liasse

(Les comptes mobiles sont classés par numéro d'identification à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE). Le numéro d'ordre initial est placé entre parenthèses. Il s'agit du numéro sous lequel les séries étaient classées dans l'ancien instrument de recherche. Il est, en outre, nécessaire pour suivre les renvois d'une série à une autre ainsi que pour identifier les mentions d'enregistrement.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons - AEM.07.015 - 468

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