Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1470-1499
- V. Jaar 1474
- ---, 1474, 27 juin, Bruxelles (F) Charles le Téméraire, ayant naguère institué une cour souveraine de justice à Malines, à laquelle ressortissaient les Conseils de Brabant, de Flandre, de Hainaut, de Hollande (Holland), de Luxembourg et de Gueldre (Gelre), et tous autres juges, justiciers et officiers des pays de par-deçà, même en matière d'appel, et trouvant nécessaire de restreindre le nombre de conseillers et suppôts de ces différents conseils, décide que le personnel du Conseil de Brabant se composera dorénavant du président Jehan l'Orfevre, et du scelleur Jehan le Groote, ainsi que des chevaliers Henry Magnus et Jehan d'Anghien, ces deux derniers n'étant pas à remplacer en cas de décès; de quatre conseillers ordinaires, à savoir: Robert Cottrau et Pietre de Brimeu, chevaliers, Conraerd de le Mere, docteur ès lois, ce dernier en remplacement de feu maître Jehan Ostonis, prévôt de Nivelles et Geldolf de le Noot, licencié ès lois; de cinq conseillers commissaires sans gages, dont les noms suivent: maîtres Jehan Watermale, Arnoul de Palude, Henry Stoep, Gontier Louis et Guillame de la Tannerie; de trois secrétaires ordinaires, nommément: Jaques Hujoel, greffier, Jehan Brugman, audiencier et Lambrecht vander Ee; de deux secrétaires signants, Guillamme Nulant et Pierre Thielt, et de tous les autres secrétaires ayant la signature avant la date des présentes lettres, à charge pour les susdites personnes de prêter serment entre les mains du chancelier, le seigneur de Saillant d'Espoisse, chevalier.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 651 -
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