Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1427-1438
- 1431
- 1431 /326, 1431, 28 septembre, Bruxelles (N). Philippe [le Bon] fait connaître la sentence prononcée par le chancelier Jan Bont, touchant les contestations qui existaient entre Jan le Marchant, secrétaire de lui, duc, agissant en qualité de chanoine et d'écolâtre de Sainte-Gudule, d'une part, et le curé et le sacristain de Saint-Jean à Molenbeek, comme fondateurs d'une école située en dehors des murs de Bruxelles, d'autre part, sentence en vertu de laquelle fut ordonnée la suppression de l'école de ces derniers.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 515 -
1431 /326