Corps équestres du Brabant
Inventaire des archives des Corps équestres, 1814-1830.
- CHAPITRE II.
- PROVINCE DU BRABANT MÉRIDIONAL.
- 25/1 - 25/35, Farde de 1819, contenant :
- 25 /9, 9° Dépêche du Ministre de l'Intérieur par laquelle il informe le pré Bident que le roi a décidé que les nobles ne peuvent se faire admette dans l'ordre équestre d'une autre province que celle à laquelle ils appartiennent et dans laquelle ils sont domiciliés. Les Corps équestres sont invités à statuer sur le temps qu'il faut avoir en son domicile dans une province pour être admis dans un corps et d'en faire un article du règlement. Bruxelles, le 22 mars 1819 (v.ci-bas le 27°),. 1819-1819
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 008 -
25 /9