Corps équestres du Brabant
Inventaire des archives des Corps équestres, 1814-1830.
- CHAPITRE II.
- PROVINCE DU BRABANT MÉRIDIONAL.
- 17, Registre grand in-folio relié en cuir de 478 pages dont 410 seulement portent écriture, les pages marquées de nombres impairs étant en blanc. Il contient : le règlement organique pour le corps équestre du Brabant méridional approuvé par arrêté royal du 16 septembre 1817 ; le règlement d'ordre pour les assemblées du même Corps du ler juin 1819, et la liste des personnes nommées au Corps équestre par le roi, la liste des membres admis en vertu des règlements et la copie des pièces fournies par les candidats pour leur admission. 1817-1819
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 008 -
17
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