Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 80, Farde de 1827 contenant :
Subitems
- 1. Copie de l'arrêté royal par lequel François-Bernard de St.-Genois des Mottes est reconnu noble avec le titre de baron, et est dispensé de lever son diplôme. Bruxelles, 14 avril 1827 (en hollandais). Avec une lettre d'envoi.
- 2. Lettre du comte d'Astier, député des Etats et délégué du gouverneur du Hainaut, par laquelle il informe le président du corps équestre qu'il fera parvenir la circulaire de convocation aux différents membres dudit corps. Mons, 15 mai 1827.
- 3. Missive du gouverneur de Hainaut concernant la convocation du corps équestre. Mons, 21 mai 1827.
- 4. Lettre de Mr. Félim de Formanoir de la Cazerie, déclarant qu'il votera cette année dans l'ordre équestre. Celles-Molembais, 23 mai1827.
- 5. Un paquet de lettres d'excuses de MM. baron de Néverlée de Baulet, prince de Gavre, comte François de Lannoy, comte de Béthune, vicomte de Colins de Ham, Ch. Goethals, marquis de Chasteler, Le Clément, pince de Chimay, Desmaret, A de Royer de Woldre, J. comte de Visard de Bocarmé, baron de Royer de Dour, P. de Thiennes, C. de Bruges, vicomte de Nieuport, H. de Formanoir de la Cazerie.
- 6. Etat de situation de la caisse du corps équestre, présenté en séance du 31 mai 1827. Avec pièces à l'appui.
- 7. Minute du procès-verbal de la séance du 31 mai 1827.
- 8. Minute du procès-verbal de la séance du 1er juin 1827.
- 9. Missive du conseil suprême de noblesse tendant à obtenir des renseignements au sujet des mutations qui ont eu lieu au corps équestre. La Haye, 20 juillet 1827.
- 10. Copie authentique de l'arrêté royal par lequel Mr. Philippe-Gustave-Guislain-Adolphe de Franeau est reconnu noble avec le titre de comte de Goumegnies, et le dispense de lever son diplôme. Bruxelles, 2 septembre 1827 (en hollandais). Avec une lettre d'envoi (en double).
- 11. Copie authentique de l'arrêté royal par lequel Mr. Pierre Dominique du Chastel de la Hovarderie est reconnu noble, avec dispense de lever son diplôme. La Haye, 19octobre 1827 (en hollandais) avec une lettre d'envoi.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
80