Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
- Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de la Province de Brabant
- Bruxelles, Eglise Notre-Dame aux Riches-Claires
- 25675 - 25684, Biens et rentes
- 25675, Copie de l'arrêté du 19 août 1817, déterminant le mode d'envoi en possession des églises, des biens et rentes qui leur sont dévolus par la loi du 7 thermidor an XI, 1817. 1 chemise
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 931 -
25675
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