Chambres des Comptes. Registres
IV_XXXIX_Comptes des droits de nouvel acquêt
- II. Chapitre XXXIX : Comptes des droits de nouvel acquêt
- A. Sous Charles le Téméraire
- 24660, Volume contenant : 1° à 3° Trois comptes abrégés, dressés par Jean de Sonnans, de la recette générale de la taxe pour l'amortissement des nouveaux acquêts faits par les maisons religieuses, gens de mainmorte et non nobles, du 16 septembre 1474 au 31 août 1476 ; 4° Compte, rendu par Louis Quarré, de la taxe pour l'amortissement des nouveaux acquêts faits par les maisons religieuses et gens de mainmorte, en Brabant, du 22 octobre 1474 au 31 mai 1476 ; 5° Compte, rendu par Jean Van Arcle, écoutête de Bois-le-Duc, et Pierre de Thyelt, de la taxe pour l'amortissement des nouveaux acquêts faits par les maisons religieuses et gens de mainmorte, depuis soixante ans, dans le quartier et la mairie de Bois-le-Duc (1475) ; 6° Compte de la taxe établie, au mois de décembre 1475, pour l'amortissement des nouveaux acquêts faits par les maisons religieuses et gens de mainmorte de la ville de Maestricht et des pays d'Outre-Meuse. 1474- 1476. 1 volume
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
CCRK 39 -
24660
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