Ville Nivelles. Archives d'Ancien Régime et archives contemporaines
Inventaire des archives de la ville de Nivelles sous l'Ancien Régime
- I. - ARCHIVES DU MAGISTRAT
- CHAPITRE VIII.
- LES FINANCES.
- 2. Revenus de la viile (22).
- B. Maltôtes.
- d. MALTÔTE DES VINS (32)
- 1059 - 1063, Procès du magistrat contre le Chapitre au sujet de la franchise de la cave, de la consommation personnelle des membres et suppôts du Chapitre, 1522-1715.
- 1059, Procès (avec rétroactes de 1449-1450), 1522-1524. 1522-1524 liasse.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Louvain-la-Neuve -
D005 -
1059
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