Famille del Fosse et d'Espierres
Inventaire des archives de la famille del Fosse et d'Espierres
- III. BIENS
- 1. GÉNÉRALITÉS
- 911, Cahier des charges pour la mise en ferme de la pêche dans les rivières navigables pour un bail de 9 ans (1837-1845), avec directives spéciales pour le Hainaut. 20 septembre 1836. 1 cahier
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
Y1/01 -
911