Famille del Fosse et d'Espierres
Inventaire des archives de la famille del Fosse et d'Espierres
- IV. ANNEXES
- C. DOCUMENTS SANS RAPPORT APPARENT AVEC LE FONDS
- 1. Famille Raghet, d'Ath
- 2477 - 2479, Procès-verbal de vente de terres domaniales sises à Callenelle, adjugées à Xavier Rousseau, de Tournai, le 25 mai 1820 : expédition visée par le Directeur de l'Enregistrement et des Domaines de Mons, 20 juillet 1820. Quitus délivrés par cette administration. 1er juillet 1820 et 2 juin 1821.
- 2479, Procès-verbal de vente de terres domaniales sises à Callenelle, adjugées à Xavier Rousseau, de Tournai, le 25 mai 1820 : expédition visée par le Directeur de l'Enregistrement et des Domaines de Mons, 20 juillet 1820. Quitus délivrés par cette administration. 1er juillet 1820 et 2 juin 1821. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
Y1/01 -
2479
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