Cour synodale de Bruxelles.
Inventaire analytique des archives des cours synodales de Bruxelles
- Inventaire analytique des archives des des cours synodales de Bruxelles
- Cour synodale du prélat de Coudenberg
- Deuxième partie: Procès
- I. Procès en première instance
- 1. Actions intentées contre des exempts
- 13 - 16, Vol 7: Années 1739-1758.
- 15, (F 116-127). Gertrude Schueremans, veuve de Florent Simons, contre Jean-Baptiste Roland, lieutenant au régiment du marquis de Los Rios, et le Père Piel, jésuite, vicaire général des armées de S.M. aux Pays-Bas: Récusation de juge, 1743.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
I 5 -
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