Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 78, Farde de 1825 contenant :
Subitems
- 1. Lettre de Mr. Edouard-Jean-Nico1as, baron de St.-Genois des Mottes, demandant que le président lui fasse parvenir la lettre de convocation, attendu que le roi l'a nommé membre du corps équestre par arrêté du 6 juin 1823. Bruxelles, 14 avril 1825.
- 2. Au dos de la précédente se trouve la minute de la réponse. Le président fait observer que le roi a simplement reconnu sa noblesse. Mons, 20 avril 1825.
- 3. Lettre du commissaire de district de Tournai, par laquelle il renvoie la circulaire de convocation adressée à Mr. De Lossy de Warmée, décédé depuis 4 mois. Tournai, 19 mai 1825.
- 4. Missive du gouverneur de Hainaut concernant les élections auxquelles le corps équestre doit procéder. Mons,. 11 mai 1825.
- 5. Règlement imprimé relatif à la formation des états de la province de Hainaut, et approuvé par arrêté royal du 30 mai 1825. Avec une lettre envoi.
- 6. Accusé de réception du règlement précédent. Sans date.
- 7. Un paquet de lettres d'excuses du baron de Sécus, prince de Gavre, comte d'Andelot, C. de Bruges, baron de Leuze, baron de la Motte-Baraffe, Desmanet, comte de Béthune, baron de Roisin, comte H. de Glymes, comte Fr. de Lannoy, Le Clément, marquis d'Yve de Bavai, P. de Thiennes, baron de Ramegnies-Chin, comte Vander Burch, baron de Néverlée de Baulet, Du Roy de Blicquy, baron d'Udekem d'Acoz.
- 8. Rapport de la commission nommée par le corps équestre au sujet de la demande faite par Charles-Ernest-Goethals, tendant à être admis au corps équestre. Séance du 31 mai 1825.
- 9. Idem au sujet de la même demande faite par Nicolas-Joseph Gratien De le Hauts ; même séance.
- 10. Idem concernant Isidore-Maximilien-Joseph Hanot d'Harveng ; même séance.
- 11. Idem concernant Mr. Pierre-Hubert de Formanoir de la Caserie ; même séance.
- 12. Idem, concernant Mr. Dieudonné de Patoul Fieuru ; même séance.
- 13. Proposition du comte de Lannoy, tendant à exempter le comte Van der Burg de l'amende qui lui a été infligée. Sans date.
- 14. Minute du procès-verbal de la séance du 31 mai 1825.
- 15. Proposition tendant à choisir un costume facultatif. 1er juin 1825.
- 16. Compte des recettes et dépenses du corps équestre pendant les années 1823, 1824 et 1825 ; avec pièces à l'appui.
- 17. Minute du procès-verbal de la séance du 1er juin 1825.
- 18. Missive du gouverneur. de Hainaut par laquelle il envoie au président un prospectus d'un armorial de la noblesse des Pays-Bas. Mons, 4 juin1825.
- 19. Minute de la lettre du président de l'ordre équestre au ministre de l'Intérieur, tendant à obtenir une modification au règlement d'ordre. Mons, 14 juin 1825.
- 20. Missive du secrétaire du conseil suprême de noblesse accusant réception de l'extrait du dernier procès-verbal. il demande au président les noms de baptême des personnes y mentionnées. La Haye, 16 juin 1825.
- 21. Au dos de la lettre précédente se trouve la minute de la réponse. Sans date.
- 22. Dépêche du ministre de l'Intérieur portant quelques modifications au règlement. Bruxelles, 16 juillet 1825.
- 23. Lettre du prince de Chimay, concernant l'uniforme du corps équestre. Bruxelles, 27 novembre 1825.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
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