Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 70, Farde de 1817 contenant :
Subitems
- 1. Copie authentique de l'arrêté royal par lequel le roi nomme de nouveaux membres du corps équestre, Bruxelles, 14 janvier 1817, avec une traduction et une lettre d'envoi, datée de Bruxelles le 20 janvier 1817.
- 2. Minute du procès-verbal de la séance du 20 janvier 1817.
- 3. Minute du procès-verbal de la séance du 21 janvier 1817.
- 4. Missive du conseil suprême de noblesse demandant la liste des membres qui font partie du corps équestre du Hainaut. La Haye, 22 janvier 1817.
- 5. Au dos de la précédente se trouve la minute de la réponse. Le 3 février 1817.
- 6. Pétition faite au roi tendant à sanctionner un projet de règlement de l'ordre équestre du Hainaut. Bruxelles, 1er février 1817. Le projet y est joint.
- 7. Dépêche du secrétaire d'état adressée au gouverneur de Hainaut, par lequel il déclare que la personne désignée dans l'arrêté du 1er juillet 1816 est le baron François de Sécus, père. Bruxelles, 9 mai 1817.
- 8. Accusé de réception de la précédente. Le 10 mai 1817.
- 9. Minute de la lettre par laquelle le président informe le conseil suprême de Noblesse que Mr. François de Sécus père, fait partie du corps équestre. Le 10 mai 1817.
- 10. Copie authentique de l'arrêté royal mentionné au 6 de la farde 23 et lettre d'envoi.
- 11. Accusé de réception de la précédente. Le président demande si les personnes qui ont siégé dans l'état noble doivent aussi fournir quelque preuve. Le 14 juin 1817.
- 12. Extrait de l'arrêté royal par lequel le roi désigne plusieurs personnes pour faire partie du corps équestre. Laken, 13 septembre 1817, avec traduction française et lettre d'envoi.
- 13. Copie authentique de l'arrêté par lequel le roi sanctionne les projets de règlements de l'ordre équestre du Hainaut. Bruxelles, 16 septembre 1817, avec traduction française et lettre d'envoi.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
70