Corps équestre de la province de Hainaut
Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut, 1815-1830
- Inventaire des archives du Corps équestre de la province de Hainaut
- 68, Farde de 1815 contenant :
Subitems
- 1. Traduction française de l'arrêté royal du 16 septembre 1815, par lequel le roi confère le titre de baron à M. Auguste de la Motte-Barafe (en double).
- 2. Copie de l'arrêté royal mentionné au n° 21, La Haye, 10 décembre 1815, avec une traduction française.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.034 -
68