Ministère des Travaux publics et de la résorption du chômage. Office de la navigation. Rapport et Procès-verbaux
Inventaires des archives produites par les Services décentralisés et les Organes consultatifs du Ministère des Travaux publics. Office de la Navigation
- Inventaires des archives produites par les Services décentralisés et les Organes consultatifs du Ministère des Travaux publics, Office de la Navigation, Comité de Contentieux, Conseil supérieur de la Navigation intérieure, Commission nationale des Grands
- Office de la Navigation. Procès-verbaux et rapports annuels 1928-1972.
- 1 - 29, Rapports annuels, exercices, 1928 - 1969, 1929 - 1970.
- 7, 1935, manque. 1935-1935 1 volume.
Détruit
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 445/1 -
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