Province de Brabant. Série O. Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954.
Province de Brabant. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954
- II. Liasses
- A. Généralités
- 6. Application des Arrêtés Royaux du 15 mai 1895
- 96, Mines. Brochure : Lois et règlements sur les fabriques, les dépôts, le débit, le transport, la détention et l'emploi des produits explosifs, 1892. Demandes des commissaires et gouverneurs de recevoir cette brochure en plusieurs exemplaires afin de les distribuer aux exploitants de carrières à ciel ouvert. 1892.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 17/6 -
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