(Dans ce cadre de son mandat à la CESSoC, des représentants de l'ACC siègent dans les organes paritaires suivants : commission paritaire 329 pour les secteurs socioculturel et sportif et sous-commission paritaire 329.02 ; fonds social des secteurs socioculturel et sportif (4S); fonds Maribel social du secteur socioculturel des Communautés française et germanophone et de la Région wallonne ; assemblée générale de l'APEF et de l'UNISOC. On retrouve sous cette rubrique les dossiers des réunions auxquelles le représentant de l'ACC a participé.)
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Namur -
I117 -
511
Vorige (nr 510)
|
Volgende (nr 512)