Association des Centres culturels de la Communauté française ASBL
Inventaire des archives de l'Association des Centres culturels de la Communauté française ASBL (ACC) (1978-2015)
- III. Partenariats, Représentations, Mandats dans des instances représentatives du secteur
- A. Pôle patronal (mandats dans les instances sectorielles)
- 1. CESSoC (Confédération des Employeurs des Secteurs Sportifs et Socioculturel asbl)
- g. Dossiers divers
- 501, Dossier concernant le Comité de rédaction des commentaires de CCT : charte de rédaction, commentaires sur la CCT temps de travail, fiche crédit temps, convention collective instaurant un nouveau régime de travail dans le département des Discobus. 1999-2006. 1 chemise
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Namur -
I117 -
501
Vorige (nr 500) | Volgende