Conseil privé de la principauté de Liège
Inventaire des archives du Conseil privé de Liège
- I. Généralités
- B. Résolution, dépêches, commissions, requêtes, correspondance
- 1. Protocoles
- d. Protocoles ou registres aux résolutions du Conseil privé, 1714-1791
- 93, Protocoles ou registre aux résolutions. 2 mai 1785-23 février 1787. 1 volume
Subitems
- 4 novembre 1785 : Confirmation de l'accord entre les communautés de Houtain-Saint-Siméon, Heure-le-Romain et Anze.
- 18 février 1786 : Touchant la condamnation du prêtre Pierlot.
- 20 février 1786 : Touchant la condamnation du prêtre Pierlot.
- 23 février 1786 : Touchant la condamnation du prêtre Pierlot.
- 14 avril 1786 : Privilège de spectacles pour Charles Bernardy. 7 octobre 1786 : Ordonnance pour la communauté de Mettet.
- 19 février 1787 : Touchant le procès entre l'ancienne régie de Pesche et le bourgmestre Dardenne.
- 20 février 1787 : Ordonnance touchant les masques.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Liège -
A2 -
93