Jointe des administrations et des affaires des subsides
Inventaire des archives de la Jointe des Administrations et des affaires des subsides, D. Brouwers, Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1936) / A. Bousse
- CHAPITRE III : AFFAIRES CONCERNANT LES PROVINCES EN PARTICULIER.
- A. - DUCHÉ DE BRABANT.
- 1° Affaires du Duché de Brabant en général.
- 137, Dépêches et règlements, adressés par la Jointe aux administrations provinciales et municipales. Registre contenant suivant l'ordre chronologique les dépêches, règlements et dispositions qui intéressent la direction économique des administrations du Duché de Brabant résultés des rapports de la Jointe depuis son établissement. 1764, 19 décembre-1780, décembre 12. 1764-1780 1 registre.
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 100 -
137
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