Saisie de Michel Jean et Henry Simons.

Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons

Archiefbeschrijving

II. Les activités de Michel Jean et Henry Simons
- B. Achats de biens nationaux
  - 1. Généralités (1)
    - 1437, Pièce concernant l'état des bois nationaux du département de Jemmapes y compris ceux appartenant à des émigrés, qui avaient été séquestrés, et dont partie leur a été rendue, 6 p. 1 pièce

((1) cf. ANTOINE François, La vente des biens nationaux dans le département de la Dyle, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 1997, 545 p. ; ANTOINE François, " La vente des biens nationaux dans le département de Jemappes ", dans Hainaut et Tournaisis. Regards sur dix siècles d'histoire, BILLEN Claire, DUVOSQUEL Jean-Marie et VANRIE André (éds), Bruxelles, 2000, pp. 489-498 ; ANTOINE François, " Les répercussions de la vente des biens nationaux sur le crédit : l'exemple du département de la Dyle ", dans Des personnes aux institutions. Réseaux et culture du crédit du XVIème au XXème siècle en Europe, Louvain-la-Neuve, 1997, pp. 196-205 ; BERGERON Louis, op.cit., pp. 161-166 ; BODINIER Bernard, TEYSSIER Eric, ANTOINE François, L'événement le plus important de la Révolution. La vente des biens nationaux (1789-1867) : en France et dans les territoires annexés, Paris, 2000, 503 p.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier - I 315 - 1437